Commune de Roeser

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03  Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04  Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11  Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Demande de subside) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  (Annexe) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/B - T08 - Réduction du temps de service provisoire d'une employée communale 9.12 Poste SA/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.13 Poste ST/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.21 Poste SA/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.22 Poste ST/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.31 Poste TS/D - E09 - Départ à la retraite d'un agent communal - Rectification 9.32 Poste MR/B - S07 - Démission d'un agent communal - Rectification   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.2 Convention relative à l'aménagement d'un étang et d'un bassin de sédimentation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Morcellement d'un terrain sis à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Morcellement d'un terrain sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.3 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.4 Convention d'exécution du PAP-NQ concernant des fonds situés à Roeser, lieu-dit Wéinzelbaach (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Construction abri pour copeaux de bois - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'assainissement de la canalisation de Livange avec création d'un système séparatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Mise en conformité des passages pour piétons et des arrêts de bus à Livange, Bivange et Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Protocole d'accord en vue du renouvellement de la convention collective de travail des Communes du Sud (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2022) 8.1 Budget rectifié 2021 - Débat et vote  8.2 Budget prévisionnel 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative au projet de logements locatifs sis à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Pacte logement 2.0 - Convention initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Contrat de bail relatif à la location de terrains agricoles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification du plan d'aménagement particulier - quartier existant « PAP NQ en vigueur à abroger » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget rectifié 2021 - Présentation 10.2 Budget prévisionnel 2022 - Présentation 10.3 Modification du prix de vente des repas sur roues (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Poste MR/B - S29 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) 12.2 Poste MR/B - S30 - Nomination d'un-e éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.1 Poste MR/B - T04 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil 13.2 Poste MR/B - T06 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil *) les points soulignés sont traités en séance secrète  

Le point 6.0 a été traité en premier afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Le point 13.0 ne peut être traité en l'absence de candidature présentée et est reporté à une séance ultérieure. Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce 2.0 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en œuvre (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.1 Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 4.2 Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 5.0 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute » (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 6.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Plan - PDF) 7.0 Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Annexe) 8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 10.0 Dénomination d'un nouveau quartier à Livange (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 12.2 Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) 13.0 Poste MR/B – S29 - Nomination d'un éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) *) les points soulignés sont traités en séance secrète    

La séance a eu lieu dans la salle Turi sous le régime CovidCheck Ordre du jour Point Objet 1.0 Communications du collège échevinal 2.0 Contrat Pacte Climat 2.0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à l'aménagement de zones humides et la plantation de haies et de peupliers (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification D - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Règlement général de la circulation - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C – N15) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Réaménagement du carrefour N31/CR186 « Parapress » à Bettembourg - Avant-projet détaillé (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Questions écrites des conseillers 11.2 Questions orales des conseillers 12.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.1 Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.2 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination 13.0 Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour] *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée. Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers (*) 2.1 Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021­-2024  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers

Ordre du jour 1.0 Projet de plan national d'organisation des secours (PNOS) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Fixation des taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Fixation des taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Budget 2021 - Alimentation de l'article 3/242/617100/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2021/2022 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur – Liste 1 (3 p cycles C2-4 21/22)   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal  1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Projet de plan national de la qualité de l'air (PNQA) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention ASFT pour l'année 2021 - Club Senior Eist Heem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.4 Convention ASFT pour l'année 2021 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.5 Convention relative au Service « Impf Rider » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Décompte de travaux - Pose d’une conduite d’eau DN 400 Kockelscheuer - Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Hall sportif de Crauthem - Construction d'une annexe - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Mise en conformité de différents passages pour piétons sur le CR159 à Berchem et à Bivange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.2 Réaménagement de la rue Chemin de Fer à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.3 Réfection du chemin au lieu-dit "Wueleschbierg" à Livange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Présentation du règlement d'organisation interne (ROI 2021) 14.0 Démission d'une employée communale (poste MR/B – S01) *) les points traités en séance secrète sont soulignés      

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau)  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Délégués aux syndicats de communes - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF, SICONA) (Extrait du registre aux délibérations - PDF, STEP) 4.0 Délégués aux organismes à intérêt communal - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes - Modification  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Soutien de l'organisation internationale « Mayors for Peace » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Budget rectifié 2020 - Alimentation de l'article 3/825/648110/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Compte de gestion de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Compte administratif de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Règlement provisoire de la circulation à Peppange, rue des Ponts (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Confirmation et prolongation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, rue Schlammesté (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue de l'Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.5 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.6   Règlement provisoire de la circulation à Kockelscheuer, rue de la Ferme (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète) 12.2 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète)

  Ordre du jour 1.1 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2021) 1.2 Démission d'une échevine et proposition de nomination d'un nouvel échevin (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Projet de plan d’action contre le bruit des grands axes routiers – Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.4 Règlement de police interdisant l'utilisation du terrain multisports de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Budget rectifié 2020 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Budget prévisionnel 2021 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Résolution relative à l'accord de libre-échange EU-MERCOSUR (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Adhésion de la Ville de Rumelange au Contrat de Rivière du Bassin supérieur de l’Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Demande de morcellement d'un terrain situé à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Projet d'aménagement particulier Nouveau Quartier « Wéinzelbaach » à Roeser - Complément (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Règlement provisoire de la circulation à Bivange et Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Règlement provisoire de la circulation à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Budget rectifié 2020 - Présentation 8.2 Budget prévisionnel 2021 - Présentation 9.0 Questions orales des conseillers 10.0 Décision de principe relative à l'engagement d'un coordinateur sportif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Création de cinq postes d'aide-cuisinier pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Poste d'employé communal C1 (MR_B - T10) - Redressement de la délibération du 16 novembre 2020 12.2 Poste d'employé communal C1 (MR_B - T11) - Redressement de la délibération du 16 novembre 2020 13.0 Poste ST/B - E03 (employé communal B1, sous-groupe technique) - Nomination 14.0 Poste MR/B - S28 (éducateur) - Nomination 15.1 Poste MR/B - T04 (aide-éducateur) - Nomination 15.2 Poste MR/B - T06 (aide-éducateur) - Nomination 15.3 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Partenariat avec la communauté Kolla - Point d'actualité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Roeser, Grand-rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (2) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Modification de la partie graphique du PAG - Localité de Livange, « ZAC » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Allocation d'un subside extraordinaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Mise en place d'une mesure financière pour soutenir les associations communales qui ont souffert de la crise Covid-19 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Subventions aux associations - Modification de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Décompte de travaux - Réaménagement et mise en valeur du jardin du monastère de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue Op der Steh (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St. Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 14.0 Questions orales des conseillers  15.1 Création d'un poste d'employé communal B1, sous-groupe technique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 15.2 Création d’un poste d’éducateur-gradué pour les besoins de la crèche (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 15.3 Création de deux postes d’éducateurs pour les besoins de la crèche (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 16.0 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale (séance secrète) 17.0 Promotion d'un fonctionnaire communal (séance secrète) 18.0 Démission d'un agent communal (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Contrat de bail relatif à la location d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Logements communaux - Contrat de bail (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Nouvelle convention avec l'association CIGL Roeserbann (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'un chêne solitaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Projet d'aménagement particulier Nouveau Quartier « Wéinzelbaach » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Demande de morcellement d'un terrain situé à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Projet d'abrogation du plan directeur sectoriel « décharges pour déchets inertes » - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Budget 2020 - Modification budgétaire (Modification G - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Budget 2020 - Modification budgétaire (Modification H - Modifications regroupées au Service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue « Op der Steh » 9.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Kockelscheuer, parking P+R 10.0 Nouveaux statuts du syndicat STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2021 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Démission d'une éducatrice (séance secrète) 14.0 Augmentation de la tâche d’une aide-éducatrice (séance secrète) 15.0 Poste SA/A - A02 (fonctionnaire groupe C1) : Nomination définitive (séance secrète) 16.1 Poste MR/B - T10 (aide-éducateur C1) : Nomination (séance secrète) 16.2 Poste MR/B - T11 (aide-éducateur C1) : Nomination (séance secrète)    

Ordre du jour 1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger  2.1 Communications du collège échevinal 2.2 Questions écrites des conseillers 3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Baux à fermage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Résolution relative à la crise climatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (1) (séance secrète) 12.2 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (2) (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Actes notariés - Régularisations foncières dans la rue de la Montée, BerchemActes notariés - Régularisations foncières dans la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.2 Acte notarié - Acqusition par la Commune (parcelle sise à Kockelscheuer, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.3 Acte notarié - Régularisation foncière dans la rue de Bettembourg, Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.4 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.5 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelles sises à Livange, rue Geespelt) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.6 Acte notarié - Echange (Livange, rue Geespelt) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.0 Plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Livange au lieu-dit « rue de Bettembourg /rue de Peppange » - Convention d’exécution (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2020) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Budget rectifié 2019 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Budget prévisionnel 2020 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Projet d'aménagement particulier « Parc Luxite Phase II » à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Réaménagement d'un fossé d'écoulement dans la plaine du Roeserbann (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Projet d'amélioration hydraulique à Peppange (route de Hellange et rue de Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Classement de deux édifices comme monument national - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Allocation de subside extraordinaire (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Allocation de subside extraordinaire (2) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Indemnités des agents communaux : modification du tableau coordonné (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouvelle dénomination de rue à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1/9.2 Budget rectifié 2019 & Budget prévisionnel 2020 – Présentation  10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création de poste à la maison relais - Poste de salarié manuel (MR/C - O11) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Poste d'éducateur gradué MR/A - R05 : Nomination (séance secrète) 13.1 Poste d'éducateur MR/B - S03 : Nomination (séance secrète) 13.2 Postes d'éducateur MR/B - S04 ; MR/B - S15 ; MR/B - S06 : Nomination (séance secrète) 13.3 Postes d'éducateur MR/B - S05 ; MR/B - S14 : Nomination (Séance secrète)      

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau) 3.0 Commissions consultatives communales – Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention ASFT pour l'année 2018 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant à la convention pour l'exercice 2019 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Déclassement d'un terrain du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait aux registre des délibérations - PDF) 6.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Modification ponctuelle du PAP QE 'Kockelscheuer - Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre - Kierchepad' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.4 Modification ponctuelle du PAP QE partie graphique 'Livange - Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.5 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Partie écrite) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification D) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification E) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rues St. Benoît, de l’Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue de Bettembourg à Berchem (Aménagement d’un tronçon à vitesse 30 Km/h) * 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création d'un poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - O22)  12.1 Démission d'un agent communal (poste MR/B - T06) 12.2 Démission d'un agent communal (MR/B - U06) 12.3 Démission d'un agent communal (MR/A - R05) 13.1 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E01) 13.2 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E02) *) le point 9.0 a été retiré de l'ordre du jour

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins » 2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat) 2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003 8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète) 14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète) 14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)    

  Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce  2.0 Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Convention de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste de rédacteur ST_A – B04 - Nomination (séance secrète)  

1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Parc éolien Sudwand - Présentation du résultat de l'évaluation des incidences sur l'environnement (SUP) et des prochaines étapes 3.0 Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du Traité des Nations unies sur l’interdiction des armes nucléaires 4.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2019) 5.0 Convention relative au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg 6.1 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation financière unique au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 6.2 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation annuelle au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 7.0 Mise en conformité de la maison communale et aménagement d'un Biergercenter : Devis estimatif détaillé relatif à l'ajout d'un bureau au premier étage 8.0 Réglementation de la circulation - Règlement général : modification 9.0 Réglementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence 10.0 Nouvelle dénomination de rue à Livange 11.0 Questions orales des conseillers 12.0 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) 13.0 Poste d'éducateur MR/B - S19: Nomination (séance secrète)  

Ordre du jour 1.0 Plans directeurs sectoriels primaires (PDS) - Avis sur les projets de plans directeurs (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Acte notarié - Vente par la Commune 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (1) 2.3 Acte notarié - Acquisition par la Commune (2) 2.4 Acte notarié - Acquisition par la Commune (3) 3.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg 4.0 Nouveaux statuts du syndicat SIDOR (nouvelle délibération) 6.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire émis par le collège échevinal *) 5.1 Poste MR/B - T04 - Démission (séance secrète) 5.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)        

*) le point 1.2 contient uniquement le vote du budget prévisionnel 2018, les débats et le vote du budget rectifié 2017 sont enregistrés au point 1.1 1.1 Budget rectifié 2017 - Débat et vote 1.2 Budget prévisionnel 2018 - Débat et vote *) 2.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2018) 3.0 Construction d'un nouveau local de tennis et aménagement de nouveaux courts de tennis avec la prolongation de la rue des Sacrifiés 4.1 Poste MR/B - S04 - Démission (séance secrète) 4.2 Poste MR/B - S08 (B1 - éducatif et psycho-social) - Nomination (séance secrète)  

*) Le point 12.2 (présentation du budget prévisionnel 2018) est à visionner sous le point 12.1 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Actes notariés - Cessions gratuites à la Commune 3.0 Conventions de droit de passage 4.0 Convention de mise à disposition d'un logement social 5.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2018) 6.0 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit «rue des Sacrifiés 1940 - 1945» à Crauthem 7.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2018 8.1 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit «Grees» à Berchem 8.2 Décompte de travaux - Elaboration d'un nouveau plan d'aménagement général (PAG) 9.1 Subventions de fonctionnement aux associations - Modification de la liste 9.2 Associations pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel - Modification de la liste 9.3 Allocation de subside extraordinaire 10.0 Aménagement d'un skateparc - Devis 11.0 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2018 - Devis 12.1 Budget rectifié 2017 - Présentation 12.2 Budget prévisionnel 2018 - Présentation *) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Poste MR/B - S08 - Démission (séance secrète) 14.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)  

* pas d'enregistrement pour le point 1.2 car il n'y avait pas de questions écrites

*) Les points 5.1 et 5.2 ont été traités ensemble et peuvent être visionnés sous le point 5.1

*Interruption de la séance lors des discussions sur le point 3.0. de l'ordre du jour.

* Le point 3.0 de l'ordre du jour a été traité avant le point 2.0. ** Les débats concernant les conventions relatives à la propriété des églises de Roeser et Peppange ainsi que sur l'église de Livange, où un compromis n'a pas pu être trouvé, sont à visionner sous le point 8.1. Les points 8.2. et 8.3. contiennent uniquement les votes.

*A cause de problèmes de connexion au réseau au début de la séance, le point 1.2 n'a pas été enregistré correctement. Il n'y avait pas de questions écrites. **Les points 3.0 et 4.0 de l'ordre du jour ont été traités avant le point 2.0.

*) le point 3.0 a été retiré de l'ordre du jour

Remarque concernant les points 6.1. et 6.2. de l'ordre du jour: Le règlement concernant la gestion des déchets et le règlement-taxe relatif à la gestion des déchets ont été discutés simultanément (voir point 6.1.). Le point 6.2. reprend uniquement le vote du règlement-taxe.