Description

Ordre du jour

1.0 Hommage à la mémoire de Monsieur le Conseiller communal Eugène Berger 

2.1 Communications du collège échevinal

2.2 Questions écrites des conseillers

3.0 Motion relative à la publication des rapports des commissions consultatives (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.1 Convention relative au projet de construction d'ensembles de logements à Roeser - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.2 Convention relative à la location de la maison située à Roeser (41, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.0 Baux à fermage (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.0 Résolution relative à la crise climatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Tarification de l'eau : modification des taxes et redevances à percevoir sur l'eau destinée à la consommation humaine et sur l'assainissement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

8.0 Allocation d’un don en cas de décès d’un membre du corps communal ou du personnel communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Weiler (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Questions orales des conseillers

11.0 Création de poste de rédacteur au secrétariat communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (1) (séance secrète)

12.2 Réduction du temps de service provisoire d'un agent communal (2) (séance secrète)