Séance du 14 juin 2021
on Jun 14, 2021-
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(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée.
Ordre du jour |
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1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers (*) |
2.1 |
Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.2 |
Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.0 |
Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.0 |
Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.1 |
Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021-2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.2 |
Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.1 |
Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.2 |
Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.0 |
Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.0 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
10.0 |
Questions orales des conseillers |