Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution déclarant la commune de Roeser « lieu sûr pour les femmes » 2.01 Convention ASFT pour l'année 2023 - Club Senior « Eist Heem » 2.02 Convention ASFT pour l'année 2023 - Maison des jeunes de Berchem 2.03 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) 2.05 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat 2.11 à 2.15 Pacte Nature - Adoption d'une série d'actions issues du catalogue de mesures du Pacte Nature 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire - A. Alimentation des articles du code 850 "Cultes" 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'une crèche à Berchem 6.21 Attribution d'une subvention humanitaire internationale pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et Syrie 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine 7.11 Règlement définissant les secteurs de stationnement résidentiel - Modification 7.21 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Désignation d'un remplaçant du secrétaire communal 9.02 Création de poste de conseiller en énergie et climat pour les besoins du service écologique 

 Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Plan d'action local à l'égalité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Nouvelle convention de l'association de communes Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention intercommunale avec la Ville de Luxembourg relative à l'extension d'une ligne d'autobus AVL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Logements communaux - Contrat de mise à disposition (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.12 & 2.13 Conventions de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Hellange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 à 6.14 Divers décomptes de travaux concernant la modernisation de l'éclairage public (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Limitation de la circulation à Roeser, rue de l'Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  

Ordre du jour de la séance du 15 décembre 2022 Point Objet 1.01 Projet de Programme directeur d'aménagement du territoire et du rapport sur les incidences environnementales y relatif - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification L - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue J.P. Hoffmann à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Dr. Auguste Schumacher à  Crauthem  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue du Cimetière à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue des Sacrifiés à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue de la Poste à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue nei Wiss à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Modernisation de l’éclairage public - rue M. Thomas-Clement à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Budget rectifié 2022 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Budget prévisionnel 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

  Ordre du jour de la séance du 12 décembre 2022 Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Pacte Logement 2.0 - Prorogation de la Convention Initiale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   2.04   Bail emphytéotique et droit de passage conclu avec une association communale (Extrait du registre aux délibérations -   PDF)   2.11   Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection de la rue de la Ferme à Kockelscheuer - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2022 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2023 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement relatif à la participation des citoyens de la commune de Roeser au budget participatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement-taxe relatif à l’occupation du domaine public en matière de voirie et de circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.13 Taxes communales - modification : adaptation du tableau coordonné des taxes et redevances communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Règlement sur les trottoirs - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.22 Règlement fixant des indemnités aux sapeurs-pompiers volontaires - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/D - E01 : Salarié à tâche intellectuelle pour les besoins du service technique - Création de poste 9.11 Poste MR/B - S30 : Réduction du service provisoire d'une employée communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Renouvellement partiel du conseil d'administration de l'Office social commun (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.02 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Accord de partenariat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  3.01 Morcellement d'un terrain sis à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Publication - PDF)  4.01 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Plan - PDF)  4.02 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis estimatif (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.02 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.03 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification K - Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.11 Décompte définitif - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.12 Décompte définitif - Création de logements sociaux à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.01 Nouveau règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.02 Règlement d'utilisation des cimetières de la commune de Roeser - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.03 Règlement d'utilisation des salles communales - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Nouvelle Convention Collective de Travail pour les Salariés des Communes du Sud - 2022-2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)