Ordre du jour 1.01 Tableau de préséance des membres du conseil communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Déclaration de programme du collège échevinal pour la période 2023-2029 : présentation  1.11 Délégués aux syndicats de communes - Nomination (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Délégués aux organismes à intérêt communal (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Attribution de congé politique supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Commissions consultatives communales - Création pour la période 2023-2029 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.51 Communications du collège échevinal 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du PAP « NQ » concernant des fonds situés à Peppange; lieu-dit« Enkelecksbierg » - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Dénomination d'une nouvelle rue à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Construction d'un centre associatif (Verainssall) - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Projet de logements sociaux« Bei der a Ier Schoul » à Peppange - Convention réglant la participation étatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (C. Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2023 - Modification budgétaire (D. Alimentation de l'article 3/120/611200/99007) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier- Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Modification 1 - Fixation du maximum de l'amende (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste ST/B - 103 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination 9.02 Poste MR/B - S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.03 Poste MR/B - S32 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.04 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.05 Poste MR/B - S34 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.11 Poste ST/A - A0l - Démission pour le départ à la retraite 9.12 Poste MR/A - R06 - Démission d'une fonctionnaire communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2022 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2022 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (1) 9.02 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (2) 9.03 Poste MR/B – S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Convention relative aux équipements de collecte des eaux usées - STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrat de prestation de service de transport de nuit « Night Card » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Peppange, lieu-dit « Enkelecksbierg » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Organisation scolaire 2023-2024 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (B. Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement d’inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe de traitement A1 - Fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe d'indemnité A1 - Employé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.03 Création de postes au service technique - Postes de salarié manuel qualifié (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.04 Création de poste au service d'éducation et d'accueil - Poste de salarié manuel qualifié - Cuisinier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Démission d'une employée communale 9.21 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.22 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (1) 9.23 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (2) 9.24 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (1) 9.25 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (2) 9.26 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (1) 9.27 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (2) 9.28 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (3) *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.  

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution déclarant la commune de Roeser « lieu sûr pour les femmes » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2023 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2023 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2023 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.11 à 2.15 Pacte Nature - Adoption d'une série d'actions issues du catalogue de mesures du Pacte Nature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire - A. Alimentation des articles du code 850 "Cultes" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'une crèche à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Attribution d'une subvention humanitaire internationale pour venir en aide aux victimes du séisme en Turquie et Syrie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement définissant les secteurs de stationnement résidentiel - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.21 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Désignation d'un remplaçant du secrétaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste de conseiller en énergie et climat pour les besoins du service écologique (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

 Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Plan d'action local à l'égalité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Nouvelle convention de l'association de communes Klima-Bündnis Lëtzebuerg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention intercommunale avec la Ville de Luxembourg relative à l'extension d'une ligne d'autobus AVL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Logements communaux - Contrat de mise à disposition (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.12 & 2.13 Conventions de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Hellange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Demande de morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  6.01 à 6.14 Divers décomptes de travaux concernant la modernisation de l'éclairage public (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Limitation de la circulation à Roeser, rue de l'Alzette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers