La séance a eu lieu dans la salle Turi sous le régime CovidCheck Ordre du jour Point Objet 1.0 Communications du collège échevinal 2.0 Contrat Pacte Climat 2.0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à l'aménagement de zones humides et la plantation de haies et de peupliers (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification D - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Règlement général de la circulation - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C – N15) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Réaménagement du carrefour N31/CR186 « Parapress » à Bettembourg - Avant-projet détaillé (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Questions écrites des conseillers 11.2 Questions orales des conseillers 12.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.1 Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] 12.2 Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination 13.0 Poste de coordinateur sportif – Nomination  [Retiré de l'ordre du jour] *) les points traités en séance secrète sont soulignés  

(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée. Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers (*) 2.1 Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021­-2024  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers

Ordre du jour 1.0 Projet de plan national d'organisation des secours (PNOS) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Fixation des taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Fixation des taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Budget 2021 - Alimentation de l'article 3/242/617100/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2021/2022 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur – Liste 1 (3 p cycles C2-4 21/22)   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention de mise à disposition de l'église de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Dégrèvement de l'église de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.3 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Droits d’inscription aux cours communaux – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine (point reporté à une séance ultérieure) 10.2 Fixation de la redevance assainissement (point reporté à une séance ultérieure) 10.3 Règlement sur l’allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (point reporté à une séance ultérieure) 11.0 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser –Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Création d’un poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (point retiré de l'ordre du jour) 14.2 Nomination au poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (séance secrète) 15.0 Occupation partielle de plusieurs postes d’éducateur – Nomination (séance secrète) 16.0 Poste ST/B - E04 (employé communal B1, sous-groupe scientifique et technique) - Création de poste et nomination (séance secrète)