Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce 1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales 2.01 Renouvellement partiel du conseil d'administration de l'Office social commun 2.02 Promotion de l'égalité entre les femmes et les hommes sur le plan local - Accord de partenariat 3.01 Morcellement d'un terrain sis à Roeser 4.01 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2023 4.02 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis estimatif 6.01 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2022 6.02 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2022 6.03 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification K - Modifications regroupées - subsides ordinaires) 6.11 Décompte définitif - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais de Roeser 6.12 Décompte définitif - Création de logements sociaux à Peppange 7.01 Nouveau règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables 7.02 Règlement d'utilisation des cimetières de la commune de Roeser - Révision 7.03 Règlement d'utilisation des salles communales - Révision 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Nouvelle Convention Collective de Travail pour les Salariés des Communes du Sud - 2022-2024  

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales  2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination 9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination 9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 6.01 Réception de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement - Concours artistique « Logo » de la Commission de la Jeunesse (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste SA/B - F01 - Technicien en informatique - Service administratif - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste ST/C - N22 - Salarié manuel : Création de poste au service technique (voirie) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/A - R05 - Démission d'un agent communal 9.12 Poste MR/B - S17 - Démission d'une employée communale 9.21 Poste MR/A - R06 - Educateur gradué - Service d'éducation et d'accueil - Nomination 9.22 Poste SA/A - B03 - Agent administratif - Service administratif (Biergerzenter) - Nomination 9.23 Poste ST/A - I01 (fonctionnaire, groupe de traitement A1, sous-groupe scientifique et technique) - Nomination 9.31 Poste MR/B - T09 - Augmentation de la tâche d'une aide-éducatrice   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03  Acte notarié - Acquisition par la Commune (immeuble sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04  Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11  Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Demande de subside) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  (Annexe) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers  9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste MR/B - T08 - Réduction du temps de service provisoire d'une employée communale 9.12 Poste SA/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.13 Poste ST/A - B04 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire 9.21 Poste SA/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.22 Poste ST/A - B04 - Nomination définitive d'un fonctionnaire 9.31 Poste TS/D - E09 - Départ à la retraite d'un agent communal - Rectification 9.32 Poste MR/B - S07 - Démission d'un agent communal - Rectification   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Weiler-la-Tour) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 - Lots C et D (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente d'un bien mobilier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Morcellement d'un terrain à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire 2022/2023 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte de gestion de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Clôture de l’exercice budgétaire 2021 - Etat des restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Clôture de l'exercice budgétaire 2021 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte définitif - Acquisition de 3 appartements pour la création de logements sociaux à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte définitif - Aménagement d’un abri pour vélos (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte intermédiaire - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Prix du concours Edward Steichen - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers