Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Commissions consultatives communales - Remplacements 2.02 Vente de biens communaux 2.03 Convention de droit de passage - parcelle 61/2221 de la section C de Livange, rue de Peppange 2-6 2.04 Convention de droit de passage - parcelles 108/2447 et 109/2445 de la section C de Livange 2.05 Convention de droit de passage - parcelle 695/2282 de la section C de Livange 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain sis à Berchem, rue du Bois) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Berchem et Bivange, route de Luxembourg) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n° 314/2216 sise à Berchem, rue de la Montée) 2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck et Crauthem, Auf der Lankert) 2.16 Acte notarié - Echange (emprises sises à Bivange, route de Luxembourg) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Roeser, 19 Grand-Rue (parcelle 1250/2439) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte entre la Grand-Rue et la rue de l'Alzette et extension du parking CGDIS - Projet 4.02 Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem - Projet 4.03 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis supplémentaire 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Mise en conformité à la loi d'accessibilité - Devis complémentaire 6.01 Décompte de travaux - Mise en état des chemins ruraux aux lieux-dits « Am Bibesch » et « Hongerbruch » à Livange 6.11 Budget 2024 - Modification budgétaire (A. Alimentation de l'article 3/910/648120/99002) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 4 postes - Service d'éducation et d'accueil - Groupe d'indemnité A2 9.02 Création de poste au service technique - Responsable du département hygiène 9.11 Poste ST/A - I02 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination provisoire 9.12 Poste MR/B - S31 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une éducatrice 9.13 Poste MR/B - S37 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.14 Poste MR/B - T19 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.15 Poste MR/B - T20 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.16 Poste MR/B - T21 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.21 Poste MR/A - R03 - Démission d'une fonctionnaire communale   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Coordinateur sportif - Bilan annuel 2.01 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°175/3021 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprises sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte pour piétons et cyclistes sur le CR186 entre le pôle d'échange cloche d'Or et Kockelscheuer - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer [Rectification] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/A - I02 - Groupe de traitement A1 - Service technique - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire 9.21 Poste ST/A - J01 - Promotion d'un fonctionnaire communal 9.22 Poste SA/A - G02 - Promotion d'un fonctionnaire communal   *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2094 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2088 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2084 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°197/3043 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°169/2620 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°177/3030 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.07 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3038 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.08 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3036 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.09 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°597/2176 sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.10 Acte notarié - Acquisition par la Commune (Commerce sis à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.11 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  2.01 Décompte de travaux - Réseaux d’assainissement des eaux usées - Pose de collecteurs (Phase 4 - Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Décompte de travaux - Réaménagement de l'aire de jeux de l'éducation préscolaire à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Décompte de travaux - Aménagement du centre de la localité de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Budget rectifié 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Budget prévisionnel 2024 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution visant à exprimer la solidarité envers les salarié-e-s d'Ampacet Luxembourg S.A. (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Commission consultative communale d'intégration - Modification de la dénomination (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Commission consultative communale des sports - Remplacement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de mise à disposition d'emplacements pour l'implantation d'infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention avec la Fondation Cancer Luxembourg relative à la stratégie Génération Sans Tabac (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Convention avec Youth & Work relative à l'accompagnement holistique et le coaching de jeunes et jeunes adultes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle la zone forestière « Beetebuerger Bësch » - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Prolongation du plan d'aménagement de la propriété forestière communale de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.03 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Morcellement d'un terrain situé à Berchem, rue Kräizhiel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget rectifié 2023 - Présentation  6.02 Budget prévisionnel 2024 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire internationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Attribution d'une aide financière à une association active dans le domaine de l'aide humanitaire nationale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Subventions aux associations - Révision de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Réglementation de l'allocation de subsides extraordinaires à l'occasion de certains anniversaires d'associations (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste SF/A - G01 - Agent administratif - Groupe de traitement A2 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Poste SF/B - A02 - Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Recette communale - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal  1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel 1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  Avis de publication Certificat de publication 7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis de publication Certificat de publication 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète) 9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète) 9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète) *) les points traités en séance secrète sont soulignés