(*) En raison de problèmes techniques au début de la séance, les enregistrements du point 1.2 et du début du point 2.1 se trouvent à la fin du point 1.1 de l'ordre du jour. Pour ces points fusionnés, seul le son peut être entendu, une image fixe a été ajoutée. Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers (*) 2.1 Motion relative à la formation d'un agent communal en tant qu'instructeur aux premiers secours en santé mentale (*)(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Résolution déclarant la commune de Roeser comme zone liberté pour les personnes LGBTIQ (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Compromis d’échange de parcelles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2021­-2024  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Organisation scolaire 2021/2022 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2020 - Titres de recettes (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Décompte de travaux - Agrandissement du parking public de la Grand-Rue à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue des Sacrifiés avec pose d’un axe d’eaux pluviales - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers

Ordre du jour 1.0 Projet de plan national d'organisation des secours (PNOS) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Fixation des taxes et redevances sur l'eau destinée à la consommation humaine (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Fixation des taxes et redevances sur l'évacuation des eaux usées (Modification) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Budget 2021 - Alimentation de l'article 3/242/617100/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2021/2022 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur – Liste 1 (3 p cycles C2-4 21/22)   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Motion relative à l'utilisation de matériel d'isolation en polystyrène et promotion d'alternatives durables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2020 – Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention de mise à disposition de l'église de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Convention de mise à disposition de la chapelle de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Dégrèvement de l'église de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat de bail relatif à la location d'une surface de bureau avec dépendances (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Mise à disposition d’emplacements de stationnement et de véhicules – Contrat cadre (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Contrat de mise à disposition d'un emplacement de stationnement et d'un véhicule à Roeser (40, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Modification de la partie graphique du PAG Localité de Livange, ZAC (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier quartier existant « ZAC » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.3 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » « Nei Wiss - rue de la Montagne » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue des Fleurs à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue de la Montée, Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Budget 2021 – Modification budgétaire (Modification A – Augmentation de crédit de l’article 3/441/616000/99006) – [COVID-19] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Droits d’inscription aux cours communaux – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Fixation de la redevance eau destinée à la consommation humaine (point reporté à une séance ultérieure) 10.2 Fixation de la redevance assainissement (point reporté à une séance ultérieure) 10.3 Règlement sur l’allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (point reporté à une séance ultérieure) 11.0 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser –Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Confirmation d’un règlement provisoire de la circulation – Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Création d’un poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (point retiré de l'ordre du jour) 14.2 Nomination au poste d’agent technique au service technique pour la gestion et l’entretien des bâtiments communaux (séance secrète) 15.0 Occupation partielle de plusieurs postes d’éducateur – Nomination (séance secrète) 16.0 Poste ST/B - E04 (employé communal B1, sous-groupe scientifique et technique) - Création de poste et nomination (séance secrète)

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal  1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Projet de plan national de la qualité de l'air (PNQA) - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.1 Convention ASFT pour l'année 2021 - Club Senior Eist Heem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.2 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.3 Convention ASFT pour l'année 2021 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.4 Convention ASFT pour l'année 2021 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.5 Convention relative au Service « Impf Rider » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Parc Luxite à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Morcellement d'un terrain sis à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Décompte de travaux - Pose d’une conduite d’eau DN 400 Kockelscheuer - Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Hall sportif de Crauthem - Construction d'une annexe - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.1 Mise en conformité de différents passages pour piétons sur le CR159 à Berchem et à Bivange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.2 Réaménagement de la rue Chemin de Fer à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.3 Réfection du chemin au lieu-dit "Wueleschbierg" à Livange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Présentation du règlement d'organisation interne (ROI 2021) 14.0 Démission d'une employée communale (poste MR/B – S01) *) les points traités en séance secrète sont soulignés      

Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau)  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Délégués aux syndicats de communes - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF, SICONA) (Extrait du registre aux délibérations - PDF, STEP) 4.0 Délégués aux organismes à intérêt communal - Remplacements  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Congé politique pour les délégués dans les syndicats de communes - Modification  (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Soutien de l'organisation internationale « Mayors for Peace » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Budget rectifié 2020 - Alimentation de l'article 3/825/648110/99001 par vote d’un crédit supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.1 Compte de gestion de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.2 Compte administratif de l'exercice 2019 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Règlement provisoire de la circulation à Peppange, rue des Ponts (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Confirmation et prolongation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, rue Schlammesté (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue de l'Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Crauthem, rue de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.5 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Livange, rue de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.6   Règlement provisoire de la circulation à Kockelscheuer, rue de la Ferme (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Questions orales des conseillers 12.1 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète) 12.2 Nomination définitive d'un fonctionnaire (séance secrète)