Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier. Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel 1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal 1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) 1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants 2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem 2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange 2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer 3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC 3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet 6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) 6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser 6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois 7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification 7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète) 9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète) 9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète) 9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète) *) les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.32 Convention avec Resto polis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Autorisation d'ester en justice (1) 1.42 Autorisation d'ester en justice (2) 2.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2106 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2109 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2104 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°385/2074 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2078 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2081 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2076 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.08 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2100 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.09 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2085 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.10 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2089 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2090 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2091 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2093 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange (emprises n°379/2065 et 386/2083 sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021- Approbation provisoire 6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire) 6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire) 6.21 Réception de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Allocation de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.02 Poste MR/B - S35 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.03 Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS - Proposition de candidat 9.04 Nomination des délégués communaux au comité du « SYVICOL » - Proposition de candidat 9.11 Poste MR/B - S13 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.12 Poste MR/B - S27 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal 9.13 Poste MR/B - S02 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 1.01 Tableau de préséance des membres du conseil communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Déclaration de programme du collège échevinal pour la période 2023-2029 : présentation  1.11 Délégués aux syndicats de communes - Nomination (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Délégués aux organismes à intérêt communal (Extraits du registre aux délibérations - PDF) 1.31 Attribution de congé politique supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.41 Commissions consultatives communales - Création pour la période 2023-2029 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.51 Communications du collège échevinal 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du PAP « NQ » concernant des fonds situés à Peppange; lieu-dit« Enkelecksbierg » - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Dénomination d'une nouvelle rue à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Construction d'un centre associatif (Verainssall) - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Projet de logements sociaux« Bei der a Ier Schoul » à Peppange - Convention réglant la participation étatique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Contrat de bail concernant la location à l'Etat d'une partie d'un immeuble sis à Bivange - Avenant 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (C. Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2023 - Modification budgétaire (D. Alimentation de l'article 3/120/611200/99007) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Impôt foncier- Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Nouveau règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Rectification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Règlement communal relatif à la distribution d'eau destinée à la consommation humaine - Modification 1 - Fixation du maximum de l'amende (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste ST/B - 103 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination 9.02 Poste MR/B - S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.03 Poste MR/B - S32 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.04 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.05 Poste MR/B - S34 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éductaeur 9.11 Poste ST/A - A0l - Démission pour le départ à la retraite 9.12 Poste MR/A - R06 - Démission d'une fonctionnaire communale *) Les points traités en séance secrète sont soulignés

Ordre du jour 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2022 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2022 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.01 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (1) 9.02 Poste MR/B – S01 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur (2) 9.03 Poste MR/B – S18 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Convention relative aux équipements de collecte des eaux usées - STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrat de prestation de service de transport de nuit « Night Card » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « nouveau quartier » concernant des fonds situés à Peppange, lieu-dit « Enkelecksbierg » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Règlement d’occupation des postes du personnel des écoles de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Organisation scolaire 2023-2024 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2023 - Modification budgétaire (B. Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement d’inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe de traitement A1 - Fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Ingénieur – Groupe d'indemnité A1 - Employé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.03 Création de postes au service technique - Postes de salarié manuel qualifié (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.04 Création de poste au service d'éducation et d'accueil - Poste de salarié manuel qualifié - Cuisinier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Démission d'une employée communale 9.21 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.22 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (1) 9.23 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C1 23/24 (2) 9.24 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (1) 9.25 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2 - 4) (2) 9.26 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (1) 9.27 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (2) 9.28 Organisation scolaire 2023-2024 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2 - 4 (su) 23/24) (3) *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.