Séance du 6 mai 2019
on May 6, 2019-
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Ordre du jour
1.1 Communications du collège échevinal
1.2 Questions écrites des conseillers
2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
10.0 Questions orales des conseillers
11.0 Poste de rédacteur ST_A – B04 - Nomination (séance secrète)
Moments arrow_drop_up

1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune

3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP

4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer

5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme'

5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad'

5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles

6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1)

7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire

7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire

8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification

8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser

9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence
