![Séance du 30 septembre 2019](https://roeser.korpmedia.tv/videos/bbf599f5-c5a0-4ee7-b404-7ee90b9ec9c5/source_2/20/1.jpg?h=150&q=100)
Séance du 30 septembre 2019
Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Tableau de préséance des membres du conseil communal (nouveau tableau) 3.0 Commissions consultatives communales – Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention ASFT pour l'année 2018 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant à la convention pour l'exercice 2019 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Déclassement d'un terrain du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait aux registre des délibérations - PDF) 6.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Modification ponctuelle du PAP QE 'Kockelscheuer - Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.3 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre - Kierchepad' (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.4 Modification ponctuelle du PAP QE partie graphique 'Livange - Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.5 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Partie écrite) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification D) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Budget 2019 - Modification budgétaire (Modification E) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rues St. Benoît, de l’Eglise (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue Haute (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.3 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Roeser, Grand-Rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Réaménagement de la rue de Bettembourg à Berchem (Aménagement d’un tronçon à vitesse 30 Km/h) * 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Création d'un poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - O22) 12.1 Démission d'un agent communal (poste MR/B - T06) 12.2 Démission d'un agent communal (MR/B - U06) 12.3 Démission d'un agent communal (MR/A - R05) 13.1 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E01) 13.2 Création de poste au service technique - Poste d'employé communal (ST/B - E02) *) le point 9.0 a été retiré de l'ordre du jour
![Séance du 15 juillet 2019](https://roeser.korpmedia.tv/videos/0db56a7d-a4c6-427e-82d6-047166a511ba/source_2/15/1.jpg?h=150&q=100)
Séance du 15 juillet 2019
Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins » 2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat) 2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003 8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète) 14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète) 14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)
![Séance du 3 juin 2019](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/1.jpg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 3 juin 2019
Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 1.3 Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce 2.0 Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Convention de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète) 8.0 Questions orales des conseillers 9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète) 11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète) 12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète) 12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)
![Séance du 6 mai 2019](https://roeser.korpmedia.tv/videos/2451db81-947a-4189-8e63-1b33184a1a21/source_2/12/1.jpg?h=150&q=100)
Séance du 6 mai 2019
Ordre du jour 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Autorisation au syndicat intercommunal STEP de consulter les bases de données nécessaires pour la gestion des cartes d'accès pour les parcs de recyclage STEP (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Projet d'aménagement particulier concernant des fonds sis au lieu-dit 'Rue de Roeser' à Kocklscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Modification de la partie graphique du PAG - Kockelscheuer - 'Rue de la Ferme' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Modification de la partie graphique du PAG - Livange - 'Centre-Kierchepad' (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.3 Modification de la partie écrite du PAG - Redressement d'erreurs matérielles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.0 Subside pour une œuvre humanitaire - Allocation pour l'année 2019 (1) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.1 Compte de gestion de l'exercice 2017 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.2 Compte administratif de l'exercice 2016 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.1 Règlement sur l'allocation compensatoire pour taxes communales – Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.2 Règlement d'inscription au service d'éducation et d'accueil (SEA) de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.0 Questions orales des conseillers 11.0 Poste de rédacteur ST_A – B04 - Nomination (séance secrète)
![Séance du 25 mars 2019](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/32da6a9a-ed82-4457-b608-41758d78c82c.jpg?left=0&top=0&bottom=449&right=798&h=150&q=100)
Séance du 25 mars 2019
1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Parc éolien Sudwand - Présentation du résultat de l'évaluation des incidences sur l'environnement (SUP) et des prochaines étapes 3.0 Adhésion à l'appel mondial des villes en faveur du Traité des Nations unies sur l’interdiction des armes nucléaires 4.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2019) 5.0 Convention relative au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg 6.1 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation financière unique au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 6.2 Budget 2019 - Modification budgétaire - Création d'un nouvel article (Participation annuelle au cimetière en forêt régional Diddeleng-Gehaansbierg) 7.0 Mise en conformité de la maison communale et aménagement d'un Biergercenter : Devis estimatif détaillé relatif à l'ajout d'un bureau au premier étage 8.0 Réglementation de la circulation - Règlement général : modification 9.0 Réglementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire d'urgence 10.0 Nouvelle dénomination de rue à Livange 11.0 Questions orales des conseillers 12.0 Création de poste au service technique - Poste de salarié manuel (ST/C - Q22) 13.0 Poste d'éducateur MR/B - S19: Nomination (séance secrète)
![Séance du 11 février 2019](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/fb9a83f8-d819-41b2-990b-432db22ef299.jpg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 11 février 2019
![Séance du 20 décembre 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/157d2e00-89be-42c0-ad01-0c8803d80121.jpg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 20 décembre 2018
![Séance du 17 décembre 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/a96446e1-2f83-45b2-af65-17996db659ca.jpg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 17 décembre 2018
![Séance du 12 novembre 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/8dbc3ace-9372-4dd3-a850-f24a81cd7766.jpg?left=0&top=0&bottom=447&right=795&h=150&q=100)
Séance du 12 novembre 2018
![Séance du 8 octobre 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/69e9872c-c688-4ec9-a702-f6a93229046b.jpg?left=0&top=0&bottom=449&right=798&h=150&q=100)
Séance du 8 octobre 2018
![Séance du 20 août 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/2f753b80-dcec-43a5-adff-d3da4292e750.jpg?left=0&top=0&bottom=448&right=796&h=150&q=100)
Séance du 20 août 2018
Ordre du jour 1.0 Plans directeurs sectoriels primaires (PDS) - Avis sur les projets de plans directeurs (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.1 Acte notarié - Vente par la Commune 2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (1) 2.3 Acte notarié - Acquisition par la Commune (2) 2.4 Acte notarié - Acquisition par la Commune (3) 3.0 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun de Bettembourg 4.0 Nouveaux statuts du syndicat SIDOR (nouvelle délibération) 6.0 Règlementation de la circulation - Confirmation d'un règlement provisoire émis par le collège échevinal *) 5.1 Poste MR/B - T04 - Démission (séance secrète) 5.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)
![Séance du 16 juillet 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/c6f314e8-9489-4099-9cb7-4f591b7d5aa3.jpg?left=0&top=0&bottom=448&right=797&h=150&q=100)
Séance du 16 juillet 2018
![Séance du 11 juin 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/37859e1a-62ce-41f3-96a4-31e61971eece.jpg?left=0&top=0&bottom=449&right=798&h=150&q=100)
Séance du 11 juin 2018
![Séance du 23 avril 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/f7ff9418-5e82-4314-b221-c7201a236066.jpg?left=0&top=0&bottom=449&right=798&h=150&q=100)
Séance du 23 avril 2018
![Séance du 19 mars 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/0912874c-4752-41bb-a4ac-0199ce96032d.jpg?left=0&top=0&bottom=448&right=797&h=150&q=100)
Séance du 19 mars 2018
![Séance du 5 février 2018](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/5b56e558-0ec4-4f33-acdb-c2d029b96818.jpg?left=0&top=0&bottom=449&right=797&h=150&q=100)
Séance du 5 février 2018
![Séance du 21 décembre 2017](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/5a6ec43b-0567-4a8a-bbe8-6c1c0cc1aabb.jpg?left=0&top=0&bottom=447&right=795&h=150&q=100)
Séance du 21 décembre 2017
*) le point 1.2 contient uniquement le vote du budget prévisionnel 2018, les débats et le vote du budget rectifié 2017 sont enregistrés au point 1.1 1.1 Budget rectifié 2017 - Débat et vote 1.2 Budget prévisionnel 2018 - Débat et vote *) 2.0 Tableau d'avancement des fonctionnaires communaux (2018) 3.0 Construction d'un nouveau local de tennis et aménagement de nouveaux courts de tennis avec la prolongation de la rue des Sacrifiés 4.1 Poste MR/B - S04 - Démission (séance secrète) 4.2 Poste MR/B - S08 (B1 - éducatif et psycho-social) - Nomination (séance secrète)
![Séance du 18 décembre 2017](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/878e8a48-ec6c-4b63-9a82-729603d8c67a.jpg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 18 décembre 2017
*) Le point 12.2 (présentation du budget prévisionnel 2018) est à visionner sous le point 12.1 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Actes notariés - Cessions gratuites à la Commune 3.0 Conventions de droit de passage 4.0 Convention de mise à disposition d'un logement social 5.0 Convention relative à l'organisation d'une course cycliste (Flèche du Sud 2018) 6.0 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit «rue des Sacrifiés 1940 - 1945» à Crauthem 7.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2018 8.1 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit «Grees» à Berchem 8.2 Décompte de travaux - Elaboration d'un nouveau plan d'aménagement général (PAG) 9.1 Subventions de fonctionnement aux associations - Modification de la liste 9.2 Associations pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel - Modification de la liste 9.3 Allocation de subside extraordinaire 10.0 Aménagement d'un skateparc - Devis 11.0 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2018 - Devis 12.1 Budget rectifié 2017 - Présentation 12.2 Budget prévisionnel 2018 - Présentation *) 13.0 Questions orales des conseillers 14.1 Poste MR/B - S08 - Démission (séance secrète) 14.2 Poste MR/B - T10 - Démission (séance secrète)
![Séance du 20 novembre 2017](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/880f86dd-012e-4b57-987c-18ee656defcb.jpeg?left=0&top=0&bottom=450&right=800&h=150&q=100)
Séance du 20 novembre 2017
![Séance du 25 septembre 2017](http://roeser.korpmedia.tv/ccfs/api/files/e4771f56-f108-4caa-ba4c-ddf93fb738d3.jpeg?left=0&top=0&bottom=447&right=795&h=150&q=100)