Séance du 3 juin 2019
on Jun 3, 2019-
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Ordre du jour
1.1 Communications du collège échevinal
1.2 Questions écrites des conseillers
2.0 Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.0 Convention de mise à disposition d'un terrain communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.0 Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.1 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.2 Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.0 Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.0 Questions orales des conseillers
9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète)
11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète)
12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète)
12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)
8.0 Questions orales des conseillers
9.0 Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2
10.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4) (séance secrète)
11.0 Organisation scolaire 2019/2020 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur c Liste 1 (C2-4 (su) 19/20) (séance secrète)
12.1 Poste d'agent municipal (ST/A- MOl) – Nomination (séance secrète)
12.2 Poste d'agent municipal (ST/A- M02) - Nomination (séance secrète)
Moments arrow_drop_up
![Communications du collège échevinal](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/1.jpg)
Communications du collège échevinal
![Questions écrites des conseillers](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/2.jpg)
Questions écrites des conseillers
![Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/3.jpg)
Introduction d’un subside communal pour l’acquisition d’un cycle ou d’un cycle à pédalage assisté afin de promouvoir la mobilité douce
![Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/4.jpg)
Acte notarié - Dépôt de plan et cession immobilière
![Convention de mise à disposition d'un terrain communal](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/5.jpg)
Convention de mise à disposition d'un terrain communal
![Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/6.jpg)
Modification ponctuelle de la partie graphique du PAG - Localité de Roeser, Grand-rue
![Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/7.jpg)
Organisation scolaire 2019/2020 - Règlement d'organisation
![Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/8.jpg)
Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Titres de recette
![Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/9.jpg)
Clôture de l’exercice budgétaire 2018 - Etat des recettes restant à recouvrer
![Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/10.jpg)
Confirmation de trois règlements provisoires d'urgence de la circulation
![Questions orales des conseillers](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/11.jpg)
Questions orales des conseillers
![Création de deux postes à mi-temps sous le statut de salarié manuel dans la carrière A2](https://roeser.korpmedia.tv/videos/5e94c623-8444-4001-83d4-4b875e164635/source_2/14/12.jpg)