Séance du 15 juillet 2019

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Valeur incorrecte
1.1 Communications du collège échevinal
03:23
1.2 Questions écrites des conseillers
45:07
1.3 Participation à l'initiative "Nopeschfest / Fête des Voisins"
09:37
2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg
02:39
2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)
02:51
2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem
00:59
3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange)
01:21
3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute)
01:24
4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld
19:06
2.2. Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote)
00:35
5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit "Hiirdegaart" à Crauthem
04:23
5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote)
04:39
5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP - QE)
12:07
6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020
00:40
6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020
00:39
7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003
01:20
8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil
06:41
9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis
09:34
10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis
11:14
11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux
02:41
12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît
00:44
12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg
00:21
12.3 Confirmation d'un règlement de police
02:56
13.0 Questions orales des conseillers
33:42

Informations

Enregistré le 15 juil. 2019
Durée totale : 02:58:43

Description

Ordre du jour

1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins »

2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)

2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003

8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

13.0 Questions orales des conseillers

14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète)

14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète)

14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)

 

 

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on Jul 15, 2019
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Ordre du jour

1.1 Communications du collège échevinal

1.2 Questions écrites des conseillers

1.3 Participation à l’initiative « Nopeschfest / Fête des Voisins »

2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)

2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit « Hiirdegaart » à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP-QE) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003

8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

12.3 Confirmation d'un règlement de police (Extrait du registre aux délibérations - PDF)

13.0 Questions orales des conseillers

14.1 Postes d'éducateur MR/B - S04/S06 - Nomination (séance secrète)

14.2 Poste d'éducateur MR/B - S24 - Nomination (séance secrète)

14.3 Poste d'expéditionnaire technique ST/A - A02 - Nomination (séance secrète)

 

 

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1.1 Communications du collège échevinal

1.1 Communications du collège échevinal

03:23
1.2 Questions écrites des conseillers

1.2 Questions écrites des conseillers

45:07
1.3 Participation à l'initiative

1.3 Participation à l'initiative "Nopeschfest / Fête des Voisins"

09:37
2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg

2.1 Convention 2019 relative à l'Office social commun de Bettembourg

02:39
2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)

2.2 Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Débat)

02:51
2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem

2.3 Convention ASFT pour l'année 2019 - Maison des jeunes de Berchem

00:59
3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange)

3.1 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelles de terrain sises à Livange)

01:21
3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute)

3.2 Acte notarié - Cession gratuite à la Commune (parcelle sise à Peppange, rue Haute)

01:24
4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld

4.0 Convention relative à la mise à disposition du site Herchesfeld

19:06
2.2. Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote)

2.2. Convention ASFT pour l'année 2019 - Club Senior Eist Heem (Vote)

00:35
5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit

5.1 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier - lieudit "Hiirdegaart" à Crauthem

04:23
5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote)

5.2 Modification de la partie écrite du PAG - Adaptations et redressement d'erreurs matérielles (Vote)

04:39
5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP - QE)

5.3 Modification ponctuelle de la partie écrite du plan d'aménagement particulier - quartier existant (PAP - QE)

12:07
6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020

6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2020

00:40
6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020

6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2020

00:39
7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003

7.0 Budget 2019 - Modification budgétaire - Alimentation de l'article 3/120/615100/99003

01:20
8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil

8.0 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (3e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil

06:41
9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis

9.0 Projet d'assainissement - réseau local : croisement rue Am Bruch - rue de Hellange, Crauthem (amélioration hydraulique) : devis

09:34
10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis

10.0 Agrandissement du parking public de la Grand-rue à Roeser - Devis

11:14
11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux

11.0 Nouveau règlement communal relatif à l'assainissement des eaux

02:41
12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît

12.1 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation à Peppange, rue St Benoît

00:44
12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg

12.2 Confirmation d'un règlement provisoire de la circulation - Limitation de la circulation pour les Réiser Paerdsdeeg

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12.3 Confirmation d'un règlement de police

12.3 Confirmation d'un règlement de police

02:56
13.0 Questions orales des conseillers

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