Séance du 8 novembre 2021
on Nov 8, 2021-
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Le point 6.0 a été traité en premier afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier.
Le point 13.0 ne peut être traité en l'absence de candidature présentée et est reporté à une séance ultérieure.
Point |
Objet |
1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers |
1.3 |
Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce |
2.0 |
Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en œuvre (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
3.1 |
Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
3.2 |
Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
4.1 |
Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
4.2 |
Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
5.0 |
Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute » (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
6.0 |
Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Plan - PDF) |
7.0 |
Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Annexe) |
8.1 |
Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
8.2 |
Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021 (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
8.3 |
Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
10.0 |
Dénomination d'un nouveau quartier à Livange (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
11.0 |
Questions orales des conseillers |
12.1 |
Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
12.2 |
Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais) (Extrait du registe aux délibérations - PDF) |
13.0 |
Poste MR/B – S29 - Nomination d'un éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (crèche) |
*) les points soulignés sont traités en séance secrète
Moments arrow_drop_up
![6.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/1.jpg)
6.0 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2022
![1.1 Communications du collège échevinal](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/2.jpg)
1.1 Communications du collège échevinal
![1.3 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/3.jpg)
1.3 Motion relative à la modification du règlement relatif à l’octroi d’une prime de mobilité douce
![2.0 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en oeuvre](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/4.jpg)
2.0 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Adoption et mise en oeuvre
![3.1 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/5.jpg)
3.1 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelle sise à Livange, rue de Bettembourg)
![3.2 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/6.jpg)
3.2 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem et Roeser)
![4.1 Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/7.jpg)
4.1 Contrat de bail avec l'Office social commun (Location d'un immeuble sis à Peppange)
![4.2 Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/8.jpg)
4.2 Contrat de location de toiture pour installations photovoltaïques
![5.0 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute »](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/9.jpg)
5.0 Convention d'exécution du plan d'aménagement particulier « quartier existant » concernant des fonds situés au lieu-dit « Rue Haute »
![7.0 Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/10.jpg)
7.0 Projet du 3e plan de gestion des parties luxembourgeoises des districts hydrographiques internationaux du Rhin et de la Meuse - Avis
![8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/11.jpg)
8.1 Subsides ordinaires - Fixation de la valeur du point pour l'année 2021
![8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/12.jpg)
8.2 Subsides compensatoires - Allocation pour l'année 2021
![8.3 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/13.jpg)
8.3 Budget 2021 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications au service ordinaire)
![9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/14.jpg)
9.0 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
![10.0 Dénomination d'un nouveau quartier à Livange](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/15.jpg)
10.0 Dénomination d'un nouveau quartier à Livange
![11.0 Questions orales des conseillers](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/16.jpg)
11.0 Questions orales des conseillers
![12.1 & 12.2 Création de trois postes d'agent de nettoyage pour les besoins du service d'éducation et d'accueil & Création d'un poste d'éducateur pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (maison relais)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16d3cfe0-6d63-45de-993f-8dc3736aa3d2/source_2/33/17.jpg)