Séance du 19 juillet 2021
on Jul 19, 2021-
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Ordre du jour |
|
---|---|
1.1 |
Communications du collège échevinal |
1.2 |
Questions écrites des conseillers |
2.1 |
Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.2 |
Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg') (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.1 |
Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.2 |
Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.3 |
Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.4 |
Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.1 |
Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.2 |
Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.3 |
Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.1 |
Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
5.2 |
Budget 2021 - Modification budgétaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.1 |
Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.2 |
Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.0 |
Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.0 |
Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
9.0 |
Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
10.0 |
Questions orales des conseillers |
11.0 |
Poste d'agent technique au service technique pour la gestion et l'entretien des bâtiments communaux - Création de poste et nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
12.1 |
Poste MR/B - S29 (éducateur) – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
12.2 |
Poste MR/B - T08 (aide-éducateur) - Nomination |
13.0 |
Poste de coordinateur sportif – Nomination [Retiré de l'ordre du jour] |
*) les points traités en séance secrète sont soulignés |
Moments arrow_drop_up
![1.1 Communications du collège échevinal](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/1.jpg)
1.1 Communications du collège échevinal
![1.2 Questions écrites des conseillers](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/2.jpg)
1.2 Questions écrites des conseillers
![2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/3.jpg)
2.1 Acte notarié - Constitution de servitude relative à des postes de transformation électrique à Berchem
![2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/4.jpg)
2.2 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, lieu-dit 'Haeschterberg')
![3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/5.jpg)
3.1 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges
![3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/6.jpg)
3.2 Nouvelle convention de collaboration dans le cadre de la collecte sélective des PMC en vue de leur valorisation
![3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/7.jpg)
3.3 Convention relative à la location de logements sociaux à Roeser (62B, Grand-Rue)
![3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/8.jpg)
3.4 Dégrèvement de l'église de Peppange - Confirmation
![4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/9.jpg)
4.1 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Parc Luxite I » à Kockelscheuer (Vote)
![4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/10.jpg)
4.2 Modification de la partie graphique du PAG, dénommée « Rue du Coin » à Berchem (Introduction en procédure)
![4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/11.jpg)
4.3 Modification de la partie graphique et écrite du PAG, dénommée « PAP NQ en vigueur à abroger » (Introduction en procédure)
![5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/12.jpg)
5.1 Recours au fonds Pacte logement & 5.2 Budget 2021 - Modification budgétaire
![6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/13.jpg)
6.1 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2022
![6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/14.jpg)
6.2 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2022
![7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/15.jpg)
7.0 Décompte de travaux - Assainissement - Collecteurs (Phase 6 - Kockelscheuer)
![8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/16.jpg)
8.0 Nouveaux statuts du syndicat Minett-Kompost
![9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/17.jpg)
9.0 Dénomination d'une nouvelle rue à Kockelscheuer
![10.0 Questions orales des conseillers](https://roeser.korpmedia.tv/videos/16ac7823-ebcd-4deb-9887-7db7aef34490/source_6/49/18.jpg)