Séance du 3 juin 2024

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Valeur incorrecte
1.01 Communications du collège échevinal
02:55
1.02 Questions écrites des conseillers
00:59
4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet
38:31
2.01 Charte de la Diversité - Signature
06:10
2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association
01:43
2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0
02:07
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096
00:39
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080
00:39
2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349
00:23
3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote)
02:30
3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure)
01:50
3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure)
03:13
3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem
00:45
4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis
03:24
5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025
17:30
5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027
09:46
6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer
03:10
6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette
00:46
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
00:31
8.01 Questions orales des conseillers
13:02
9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle
01:53

Informations

Enregistré le 3 juin 2024
Durée totale : 01:52:26

Description

Ordre du jour

*) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02

1.01 Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication
3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 
3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication
3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1)
9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25)
9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1)
9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2)
9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1)
9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2)
9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3)
9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1)
9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2)
9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25)

 

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

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Ordre du jour

*) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02

1.01 Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication
3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 
3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication
3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1)
9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25)
9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1)
9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2)
9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1)
9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2)
9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3)
9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1)
9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2)
9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25)

 

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

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1.01 Communications du collège échevinal

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02:55
1.02 Questions écrites des conseillers

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00:59
4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet

4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet

38:31
2.01 Charte de la Diversité - Signature

2.01 Charte de la Diversité - Signature

06:10
2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association

2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association

01:43
2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit

2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0

02:07
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit

2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096

00:39
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit

2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080

00:39
2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit

2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349

00:23
3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote)

3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote)

02:30
3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure)

3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure)

01:50
3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure)

3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure)

03:13
3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem

3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem

00:45
4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis

4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis

03:24
5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025

5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025

17:30
5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027

5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027

09:46
6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer

6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer

03:10
6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette

6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette

00:46
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

00:31
8.01 Questions orales des conseillers

8.01 Questions orales des conseillers

13:02
9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle

9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle

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