Séance du 3 octobre 2022
on Oct 3, 2022-
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Ordre du jour
1.01 Communications du collège échevinal |
1.02 Questions écrites des conseillers |
1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales |
2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 Questions orales des conseillers |
9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination |
9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination |
9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale |
*) Les points traités en séance secrète sont soulignés.
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1.01 Communications du collège échevinal

1.02 Questions écrites des conseillers

1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie

1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales

2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote

2.02 Détermination des localités de vote

2.03 Commissions consultatives communales - Modification

2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges

2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange)

2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser)

2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser)

2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem)

2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange)

2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem)

2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer

2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal

3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange

4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet

4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet

4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire

4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage - Devis supplémentaire

6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) & 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire)

6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget

6.04 Recours au fonds Pacte logement & 6.11 - 6.24 Divers décomptes de travaux

6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart”

7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation
