Séance du 3 octobre 2022
on Oct 3, 2022-
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Ordre du jour
1.01 Communications du collège échevinal |
1.02 Questions écrites des conseillers |
1.03 Résolution relative à la vigilance sur la consommation d’énergie - Mesures d’économie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
1.04 Motion relative à la participation des citoyen.ne.s non-luxembourgeois.es aux élections communales |
2.01 Pacte logement 2.0 - Programme d'action local (PAL) - Vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.02 Détermination des localités de vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.03 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.04 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (maison d'habitation sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.14 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.15 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.16 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.21 Morcellement d'un terrain situé à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
2.22 Transfert de parcelles du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
3.01 Projet d'aménagement particulier - lieu-dit « Enkelecksbierg » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.01 Limitation de la vitesse à 30 Km/h sur le CR157 à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.02 Réaménagement de la Place de la Grève Nationale à Roeser - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.03 Construction d’un campus scolaire à Berchem - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Rénovation du bâtiment et extension du premier étage – Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification I - Modifications regroupées au service ordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification J - Modifications regroupées au service extraordinaire) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.03 Budget 2022 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.04 Recours au fonds Pacte logement (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.11 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Hoehl à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.12 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Lankert à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.13 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue Metzler à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.14 Décompte de travaux - Renouvellement du tapis de la rue de la Forge à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.15 Décompte de travaux - Réfection du chemin multifonctionnel le long du CR 159 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.16 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - “Cité Kirchwois” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.17 Décompte de travaux - Aménagement d’un trottoir dans la rue de Crauthem à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.18 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Section du Velo-Tour Roeser-Bettembourg au lieudit Raemeschbierg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.19 Décompte de travaux - Aménagement du réseau de pistes cyclables - Liaison Livange-Bettembourg (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.21 Décompte de travaux - Réfection de chaussée de la voirie communale - rue Jean Braun (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.22 Décompte de travaux - Route vicinale reliant Berchem (rue Méckenheck) au CR 186 - remise en état (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.23 Décompte de travaux - Réaménagement du Carrefour CR186, allée Louis Ackermann et rue de Ferme à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.24 Décompte de travaux - Aménagement de nouveaux courts de Tennis avec prolongation de la rue des Sacrifiés (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
6.31 Allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
7.11 Règlement de police interdisant l’allumage de feux et les grillades dans les espaces publics - Abrogation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) |
8.01 Questions orales des conseillers |
9.01 Poste SA/B - F01 : Technicien en informatique - Groupe de traitement B1 - Service administratif - Nomination |
9.02 Poste SA/A - B05 : Agent administratif - Groupe de traitement B1 - Département du personnel - Création de poste et nomination |
9.11 Poste MR/B - S01 : Démission d'une employée communale |
*) Les points traités en séance secrète sont soulignés.