Séance du 25 septembre 2023

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Valeur incorrecte
1.01 Communications du collège échevinal
15:45
1.02 Questions écrites des conseillers
00:10
1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites)
12:02
1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives)
23:07
1.21 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR)
02:39
1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024
06:17
1.32 Convention avec Restopolis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel
02:19
1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation
01:42
1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite
02:10
1.41 Autorisation d'ester en justice (1)
02:30
1.42 Autorisation d'ester en justice (2)
03:44
2.01 - 2.14 Actes notariés - Vente par la Commune de diverses emprises sises à Crauthem
07:45
2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem)
01:08
3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI)
32:13
4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis
10:15
6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire
05:13
6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021 - Approbation provisoire
00:21
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire)
03:27
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire)
01:41
6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart”
02:02
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
00:28
8.01 Questions orales des conseillers
27:41

Informations

Enregistré le 25 sept. 2023
Durée totale : 02:44:39

Description

Ordre du jour

1.01

Communications du collège échevinal
1.02 Questions écrites des conseillers
1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.21 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.32 Convention avec Resto polis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.41 Autorisation d'ester en justice (1)
1.42 Autorisation d'ester en justice (2)
2.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2106 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2109 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2104 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°385/2074 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2078 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.06 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2081 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.07 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2076 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.08 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2100 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.09 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2085 sise à Crauthem)
2.10 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2089 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2090 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2091 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2093 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.14 Acte notarié - Echange (emprises n°379/2065 et 386/2083 sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire
6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021- Approbation provisoire
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire)
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire)
6.21 Réception de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.22 Allocation de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur
9.02 Poste MR/B - S35 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur
9.03 Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS - Proposition de candidat
9.04 Nomination des délégués communaux au comité du « SYVICOL » - Proposition de candidat
9.11 Poste MR/B - S13 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal
9.12 Poste MR/B - S27 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal
9.13 Poste MR/B - S02 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal

 

*) Les points traités en séance secrète sont soulignés

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1.01

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1.02 Questions écrites des conseillers
1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.21 Remplacement d'un représentant la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.32 Convention avec Resto polis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.41 Autorisation d'ester en justice (1)
1.42 Autorisation d'ester en justice (2)
2.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2106 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2109 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°529/2104 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°385/2074 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2078 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.06 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2081 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.07 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2076 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.08 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2100 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.09 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2085 sise à Crauthem)
2.10 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2089 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2090 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2091 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°386/2093 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.14 Acte notarié - Echange (emprises n°379/2065 et 386/2083 sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire
6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021- Approbation provisoire
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire)
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire)
6.21 Réception de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.22 Allocation de dons financiers dans le cadre de l'événement "Kultur am Klouschtergaart" (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Poste MR/B - S33 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur
9.02 Poste MR/B - S35 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur
9.03 Nomination des délégués communaux au sein du conseil d'administration du CGDIS - Proposition de candidat
9.04 Nomination des délégués communaux au comité du « SYVICOL » - Proposition de candidat
9.11 Poste MR/B - S13 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal
9.12 Poste MR/B - S27 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal
9.13 Poste MR/B - S02 - Allocation d'une indemnité spéciale à un agent communal

 

*) Les points traités en séance secrète sont soulignés

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1.01 Communications du collège échevinal

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15:45
1.02 Questions écrites des conseillers

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00:10
1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites)

1.11 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions prescrites)

12:02
1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives)

1.12 Commissions consultatives communales - Nomination des commissions créées le 17/07/2023 (commissions facultatives)

23:07
1.21 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR)

1.21 Remplacement d'un représentant de la Commune de Roeser au conseil d'administration de l'Office social commun (OSCBFR)

02:39
1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024

1.31 Contrat de Fourniture d'Electricité sur base d'énergies renouvelables - 2024

06:17
1.32 Convention avec Restopolis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel

1.32 Convention avec Restopolis réglant la participation financière du Centre de développement intellectuel

02:19
1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation

1.33 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation

01:42
1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite

1.34 Convention avec la Poudrerie de Luxembourg S.A réglant la participation financière aux frais relatifs d'une ligne de bus vers le Parc Luxite

02:10
1.41 Autorisation d'ester en justice (1)

1.41 Autorisation d'ester en justice (1)

02:30
1.42 Autorisation d'ester en justice (2)

1.42 Autorisation d'ester en justice (2)

03:44
2.01 - 2.14 Actes notariés - Vente par la Commune de diverses emprises sises à Crauthem

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07:45
2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem)

2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°3/1989 sise à Berchem)

01:08
3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI)

3.01 Pacte climat 2.0 - Détermination des indicateurs clés de performance (KPI)

32:13
4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis

4.01 Mise en conformité des passages pour piétons et arrêts de bus - Phase 3 - Devis

10:15
6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire

6.01 Compte administratif de l'exercice 2021 - Approbation provisoire

05:13
6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021 - Approbation provisoire

6.02 Compte de gestion de l'exercice 2021 - Approbation provisoire

00:21
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire)

6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification E - Modifications regroupées au service ordinaire)

03:27
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire)

6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (Modification F - Modifications regroupées au service extraordinaire)

01:41
6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart”

6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart”

02:02
7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

00:28
8.01 Questions orales des conseillers

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27:41