Séance du 6 novembre 2023

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Valeur incorrecte
1.01 Communications du collège échevinal
05:54
1.02 Questions écrites des conseillers
00:17
3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024
39:48
1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel
56:55
1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal
02:51
1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains anciens élus locaux
02:37
1.13 Octroi d'un titre honorifique à ces citoyens méritants
10:32
2.01 Compromis relatif à l'acquisition d''un local commercial à Berchem
07:16
2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sise à Livange
02:16
2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer
01:07
3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC
02:25
4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet
25:46
6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget
03:19
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001)
00:59
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires)
00:55
6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023
01:40
6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023
00:31
6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser
00:50
6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois
00:37
7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification
05:21
7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles
00:38
7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation
00:28
7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer
02:13
8.01 Questions orales des conseillers
15:31

Informations

Enregistré le 6 nov. 2023
Durée totale : 03:10:46

Description

Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier.

Ordre du jour

1.01 Communications du collège échevinal 
1.02 Questions écrites des conseillers
1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel
1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) (Extraits du registre aux délibérations - PDF)
1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants (Extraits du registre aux délibérations - PDF)
2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  Avis de publication Certificat de publication
7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis de publication Certificat de publication
7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète)
9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète)
9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète)

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

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Séance du 6 novembre 2023

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Le point 3.02 a été avancé dans le traitement des points inscrits à l'ordre du jour afin de ne pas faire attendre le préposé forestier invité à venir présenter le plan de gestion forestier.

Ordre du jour

1.01 Communications du collège échevinal 
1.02 Questions écrites des conseillers
1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel
1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains ancien(ne)s élu(e)s locaux(les) (Extraits du registre aux délibérations - PDF)
1.13 Octroi d'un titre honorifique à des citoyens méritants (Extraits du registre aux délibérations - PDF)
2.01 Compromis relatif à l'acquisition d’un local commercial à Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sis à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023 (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  Avis de publication Certificat de publication
7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis de publication Certificat de publication
7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
8.01 Questions orales des conseillers
9.01 Attribution d’une prime informatique à un agent communal (séance secrète)
9.11 Poste SA/A - G01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire (séance secrète)
9.21 Poste SA/A - A01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.22 Poste ST/A - J01 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.23 Poste TS/D - E12 - Démission pour le départ à la retraite (séance secrète)
9.24 Poste MR/B - S07;S17 - Démission d'un employé communal (séance secrète)

*) les points traités en séance secrète sont soulignés

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1.01 Communications du collège échevinal

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05:54
1.02 Questions écrites des conseillers

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00:17
3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser  - Exercice 2024

3.02 Plan de gestion annuel pour la forêt communale de Roeser - Exercice 2024

39:48
1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel

1.03 Pactes climat & nature - Rapport annuel

56:55
1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal

1.11 Octroi d'un titre honorifique à un fonctionnaire communal

02:51
1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains anciens élus locaux

1.12 Octroi d'un titre honorifique à certains anciens élus locaux

02:37
1.13 Octroi d'un titre honorifique à ces citoyens méritants

1.13 Octroi d'un titre honorifique à ces citoyens méritants

10:32
2.01 Compromis relatif à l'acquisition d''un local commercial à Berchem

2.01 Compromis relatif à l'acquisition d''un local commercial à Berchem

07:16
2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sise à Livange

2.11 Convention de droit de passage relative à une parcelle sise à Livange

02:16
2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer

2.12 Convention de mise à disposition relative à une partie d'un terrain sis à Kockelscheuer

01:07
3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC

3.01 Certification des forêts communales de la Commune de Roeser d'après le label PEFC

02:25
4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet

4.01 Aménagement d’un parking provisoire sur le site du campus scolaire à Berchem - Projet

25:46
6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget

6.01 Budget 2023 - Engagement de l'emprunt prévu au budget

03:19
6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001)

6.11 Budget 2023 - Modification budgétaire (G. Alimentation de l'article 4/650/221311/99001)

00:59
6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires)

6.12 Budget 2023 - Modification budgétaire (H. Modifications regroupées - subsides ordinaires)

00:55
6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023

6.21 Subsides ordinaires aux associations communales - Fixation de la valeur du point pour l'année 2023

01:40
6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023

6.22 Subsides compensatoires aux associations communales - Allocation pour l'année 2023

00:31
6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser

6.31 Décompte de travaux - Mise en état du chemin rural au lieu-dit « Gehaënebësch » à Roeser

00:50
6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois

6.32 Décompte de travaux - Construction d'un abri pour copeaux de bois

00:37
7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification

7.01 Règlement relatif à la promotion de l'utilisation rationnelle de l'énergie et la mise en valeur des énergies renouvelables - Modification

05:21
7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles

7.02 Abrogation du règlement portant introduction d'une subvention aux particuliers pour la thermographie de leurs immeubles

00:38
7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation

00:28
7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer

7.12 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer

02:13
8.01 Questions orales des conseillers

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