Ordre du jour *) le point 4.01 de l'ordre du jour a été traité après le point 1.02 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Charte de la Diversité - Signature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Prise de connaissance des statuts d'une association (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "In der Grosmoull" - 570/0 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Alexandre Schintgen" - 386/2096 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieu-dit "rue Emile Barthel" - 386/2080 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" - 176/2349 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Modification ponctuelle du plan d’aménagement particulier « Nei Wiss » à Crauthem (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Certificat de publication 3.02 Modification de la partie écrite du PAG - « Zone de bâtiments et d'équipements publics (BEP) » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « Ënnert Tréschheck » à Berchem (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) Avis au public Avis de presse Certificat de publication 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Peppange, rue de Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réaménagement de rues existantes du centre de la localité de Peppange - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2025 - Devis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2024-2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.02 Plan de développement de l’établissement scolaire - Cycle 2024-2027 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Clôture de l’exercice budgétaire 2023 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Clôture de l'exercice budgétaire 2023 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.12 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (su) 24-25) 9.13 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (1) 9.14 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4) (2) 9.15 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (1) 9.16 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (2) 9.17 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (3 p cycles C2-4 24-25) (3) 9.18 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (1) 9.19 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycles C2-4 (su)) (2) 9.20 Organisation scolaire - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycles C2-4 (su) 24-25) *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pactes climat & nature - Rapports annuels 1.11 Motion relative au maintien de l'antenne régionale de l'ADEM de Dudelange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Convention (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Nomination des membres du comité de pilotage (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention cadre en vue du développement de la zone prioritaire d'habitation « Roeser » du plan directeur sectoriel « Logement » (Hieschterbierg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Adjudication publique sur surenchère - Acquisition par la Commune (maison d'habitation avec annexes sise à Berchem, rue Méckenheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Crauthem, rue des Rosiers) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle n° 469/2040 sise à Crauthem, rue de Hellange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Compromis relatif à l'acquisition de la parcelle n° 40/2107 à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte administratif de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte de gestion de l'exercice 2022 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - R01 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.02 Poste MR/B - R02 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.03 Poste MR/B - R03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.04 Poste MR/B - U03 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une aide-éducatrice 9.11 Poste SA/A - A02 - Augmentation de la tâche d’une fonctionnaire communale pour une durée indéterminée 9.21 Poste TS/D - E01 - Démission honorable d'une employée communale 9.31 Enseignement fondamental - Demande de dérogation par rapport à la continuité pédagogique *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Vente de biens communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention de droit de passage - parcelle 61/2221 de la section C de Livange, rue de Peppange 2-6 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention de droit de passage - parcelles 108/2447 et 109/2445 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention de droit de passage - parcelle 695/2282 de la section C de Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (terrain sis à Berchem, rue du Bois) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Berchem et Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n° 314/2216 sise à Berchem, rue de la Montée) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Acquisition pat la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.15 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Berchem, rue Treeschheck et Crauthem, Auf der Lankert) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.16 Acte notarié - Echange (emprises sises à Bivange, route de Luxembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Roeser, 19 Grand-Rue (parcelle 1250/2439) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte entre la Grand-Rue et la rue de l'Alzette et extension du parking CGDIS - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Remise en état des vitraux de l'ancienne église de Peppange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Foyer Eist Heem, Berchem - Mise en conformité à la loi d'accessibilité - Devis complémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Mise en état des chemins ruraux aux lieux-dits « Am Bibesch » et « Hongerbruch » à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2024 - Modification budgétaire (A. Alimentation de l'article 3/910/648120/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de 4 postes - Service d'éducation et d'accueil - Groupe d'indemnité A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste au service technique - Responsable du département hygiène (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I02 - Ingénieur diplômé - Service technique - Nomination provisoire 9.12 Poste MR/B - S31 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une éducatrice 9.13 Poste MR/B - S37 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'un éducateur 9.14 Poste MR/B - T19 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.15 Poste MR/B - T20 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.16 Poste MR/B - T21 - Service d'éducation et d'accueil - Nomination d'une aide-éducatrice 9.21 Poste MR/A - R03 - Démission d'une fonctionnaire communale *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Coordinateur sportif - Bilan annuel 2.01 Construction d'un centre associatif (Veräinshaus) - Convention relative à la participation financière de l'Etat - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Cimetières communaux - Nouvelles et renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelles sises à Peppange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°175/3021 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (emprises sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Convention relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à hautes tiges (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement d'un chemin mixte pour piétons et cyclistes sur le CR186 entre le pôle d'échange cloche d'Or et Kockelscheuer - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement provisoire à effet limité - Modification de la circulation à Berchem, rue du Chemin de Fer [Rectification] (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste ST/A - I02 - Groupe de traitement A1 - Service technique - Création de poste (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste ST/A - I01 - Nomination définitive d'une fonctionnaire 9.21 Poste ST/A - J01 - Promotion d'un fonctionnaire communal 9.22 Poste SA/A - G02 - Promotion d'un fonctionnaire communal *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2094 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.02 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2088 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.03 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n° 386/2084 sise à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.04 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°197/3043 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Acte notarié - Vente par la Commune (emprise n°169/2620 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°177/3030 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.07 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3038 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.08 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°179/3036 sise à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.09 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise n°597/2176 sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.10 Acte notarié - Acquisition par la Commune (Commerce sis à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.11 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Bivange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Décompte de travaux - Réseaux d’assainissement des eaux usées - Pose de collecteurs (Phase 4 - Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Décompte de travaux - Réaménagement de l'aire de jeux de l'éducation préscolaire à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Décompte de travaux - Aménagement du centre de la localité de Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Budget rectifié 2023 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Budget prévisionnel 2024 - Débat et vote (Extrait du registre aux délibérations - PDF)
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