Ordre du jour 1.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelles sises à Bivange, lieu-dit "rue Edward Steichen" 1.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelle sise à Livange, lieu-dit "rue de Bettembourg" - 24/2578 1.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Parcelles sises à Livange et Berchem (bois) 1.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Maison d'habitation sis à Roeser - 595/1771 1.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Maison d'habitation sis à Bivange - PSL Hieschterbierg - 292/1792 1.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Terrain sis à Berchem - PSL Hieschterbierg - 680/2062 1.11 Modification ponctuelle de la partie graphique du plan d'aménagement particulier - QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 2.01 Budget rectifié 2024 - Débat et vote 2.02 Budget prévisionnel 2025 - Débat et vote
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Vente de biens communaux 2.02 Convention relative à la prise en charge du traitement du coordinateur sportif - Dérogation par rapport à la facturation 3.01 Renonciation au droit de préemption - Parcelle n°368/1966 sise à Crauthem 3.02 Remembrement de deux terrains situés à Berchem, rue Treeschheck 6.01 Budget rectifié 2024 - Présentation 6.02 Budget prévisionnel 2025 - Présentation 6.11 Attribution d'une aide financière à des associations actives dans le domaine de l'aide humanitaire internationale 6.12 Attribution d'une aide financière à des associations actives dans le domaine de l'aide humanitaire nationale 6.21 Décompte de travaux - Réaménagement de la rue du Chemin de Fer à Berchem 6.22 Décompte de travaux - Limitation de la vitesse à 30 km/h sur le CR159 à Berchem 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service administratif - Bureau de la population - Groupe B1 9.02 Création de poste - Service administratif - Ressources humaines - Groupe A2
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Pacte Climat 2.0 - Présentation et adoption des principes directeurs 2.01 Charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Mise à jour 2.02 Pacte communal du vivre-ensemble interculturel - Avenant à la convention 2.11 Commissions consultatives communales - Remplacements 2.31 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Bivange et Berchem 2.32 Acte notarié - Acquisition par la Commune - emprise sise à Peppange, lieudit « Rue de Crauthem » - 479/2832 2.33 Acte notarié - Acquisition par la commune - parcelle sise à Peppange, lieudit « rue Haute » - 615/2798 2.34 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Peppange, lieudit « rue de Crauthem » 2.35 Contrat de bail relatif à un logement pour personnes âgées 3.11 Modification de la partie écrite et graphique du PAG - « SPEC-Recyclage » (Introduction en procédure) 3.12 Modification ponctuelle du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Beim Kierchepad) (Vote) 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification G - Modifications regroupées non soumises à approbation) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification H - Modifications regroupées soumises à approbation) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'un skateparc 6.12 Décompte de travaux - Gestion électronique des poubelles - Acquisition de logiciel 6.13 Décompte de travaux - Réfection de l'aire de manoeuvre devant le bâtiment du CISRO 6.14 Décompte de travaux - Aménagement d'un sentier didactique à Crauthem 6.21 Réception et allocation de dons financiers dans le cadre de l’événement “Kultur am Klouschtergaart” 7.01 Règlement communal relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat - Fixation des gratifications 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service écologique - Fonctionnaire communal - A2 9.02 Création de postes - Service écologique - Employé communal - A2 & B1 9.03 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal - Fonctionnaire communal - B1 9.04 Création de 10 postes - Service scolaire - Salariés à tâche intellectuelle 9.11 Poste SA/A - G03 - Service administratif - Nomination définitive d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste MR/B - R04 - Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une éducatrice graduée 9.13 Poste SA/B - I01 - Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances [Rectification] 9.21 Poste SF/A - D - Démission honorable d'un fonctionnaire communal *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Attribution de congé politique supplémentaire 7.01 Nouveau règlement relatif au Mérite communal dans le domaine sportif, culturel et du bénévolat 7.02 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 2 9.01 Création de poste - Service administratif - Secrétariat communal 9.11 Promotion d'une fonctionnaire communale 9.12 Démission d'une employée communale 9.13 Démission d'une employée communale 9.21 Service administratif - Engagement de la chargée du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.22 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.23 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.24 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.25 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.26 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.27 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e aide-éducateur/trice 9.28 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.29 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un*e éducateur/trice 9.30 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.31 Service d'éducation et d'accueil – Engagement d'un*e éducateur/trice 9.32 Service administratif - Département scolaire - Engagement d'une aidante sociale *) les points traités en séance secrète sont soulignés
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers Question écrite du 30 avril 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à la cartographie de bruit. Question écrite du 8 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration de l’attractivité des conditions de travail du personnel des structures d’éducation et d’accueil. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative au réaménagement de la rue des Ponts à Peppange. Question écrite du 10 juillet 2024 du groupe « déi Gréng Réiserbann » relative à l’amélioration des services de transport public et des infrastructures cyclables pendant la fermeture temporaire de la liaison ferroviaire Berchem - Luxembourg-Ville. 2.01 Convention d'affiliation à l'action SuperDreckKëscht - Avenant 1 2.02 Convention avec le syndicat intercommunal SICONA relative au projet "Natur genéissen" 2.11 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) 2.12 Convention ASFT pour l'année 2024 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) 2.13 Convention ASFT pour l'année 2024 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » 2.14 Convention ASFT pour l'année 2024 - Maison des jeunes de Berchem 2.15 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2024 2.16 Contrat de bail relatif à l'installation d'un nouveau pylône sur le terrain communal 2.17 Contrat de location de toiture - Logements sociaux « Bei der aler Schoul » 2.21 Compromis relatif à l'acquisition d'une maison d'habitation à Roeser 2.22 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Roeser, lieu-dit "Leschebann" 2.23 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Roeser et Crauthem 2.24 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Berchem, rue Jean Fries 2.25 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelle sise à Crauthem, lieu-dit "rue de Weiler" 3.01 Modification ponctuelle du plan d'aménagement général de la commune de Roeser - PAP QE « Rue du Coin » à Berchem (Vote) 3.11 Morcellement d'un terrain situé à Livange, rue de l'Église 4.01 Budget participatif 2024 - Adoption des projets votés 6.01 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification B - Alimentation de l'article 4/650/221311/99001) 6.02 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification C - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) 6.03 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) 6.04 Budget 2024 - Modification budgétaire (Modification F - Budget participatif) 6.11 Impôt foncier - Proposition de fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2025 6.12 Impôt commercial - Proposition de fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2025 6.21 Décompte intermédiaire de travaux - Maison communale - Salle des séances - Aménagement pour la retransmission des séances 6.22 Décompte de travaux - Raccordement du bassin d’eau de Kockelscheuer au réseau électrique de CREOS 6.23 Décompte de travaux - Avertisseurs de vitesse sur les axes principaux de circulation 6.24 Décompte de travaux - Aménagement d’un chemin au lieu-dit « Hieselstrachen » à Peppange 7.01 Règlement fixant les taxes à percevoir sur l'utilisation des infrastructures communales - Modification [Rectification] 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de postes au service administratif - Département du vivre-ensemble interculturel et de l'égalité des chances 9.11 Poste SA/A - G03 - Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire communal 9.12 Poste ST/B - I02 - Réduction du temps de service provisoire d'un employé communal 9.21 Poste MR/B - S33 - Démission d'une employée communale *) les points traités en séance secrète sont soulignés
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