Ordre du jour 1.01 Projet de plan de gestion des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse (4e plan de gestion à établir au titre de la directive-cadre sur l'eau) - Avis du conseil 2.01 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieudit « rue Paul Goedert » (529/2108) 2.02 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieudit « rue Edward Steichen » (170/3017) 2.03 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieudit « rue Edward Steichen » (215/3056) 2.04 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieudit « rue Edward Steichen » (169/3016) 2.05 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Bivange, lieudit « rue Edward Steichen » (169/2619) 2.06 Acte notarié - Vente par la Commune - emprise sise à Crauthem, lieudit « rue Emile Barthel » (386/2079) 9.01 Création de poste - Service administratif - Département informatique - B1 9.02 Création de dix (10) postes de salariés à tâche intellectuelle - Service scolaire - département du transport scolaire - C1 9.11 Service administratif - Département scolaire - Nomination provisoire d'une fonctionnaire - B1 9.12 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - B1 9.14 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un employé communal - B1 9.15 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - A2 9.16 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - C1 9.21 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.31 Démission volontaire d'une employée communale 9.32 Démission volontaire d'une employée communale Les points traités en séance secrète sont soulignés.
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Contrat de bail relatif à la location d'un local commercial - Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrats de location de toiture (5) relatifs à l'installation de panneaux photovoltaïque - SUDenergie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Avenant à la convention ASFT pour l'année 2025 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Adoption de la Charte Palma en partenariat avec l'association Arcus (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Crauthem (parcelle 469/2040) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Remembrement d'un terrain situé à Livange (parcelles 35/1346 et 35/1347) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Equipement de dégrilleurs et de télégestion des ouvrages d'assainissement Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Décompte de travaux - Installation de bornes escamotables dans la rue Alexandre Schintgen à Crauthem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Compte administratif de l'exercice 2023 de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Compte de gestion de l'exercice 2023 de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2026 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.22 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2026 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Décision de principe concernant le poste de receveur (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Création de deux (2) postes - Service d'éducation et d'accueil - employé communal A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.12 Création de trois (3) postes - Service d'éducation et d'accueil - employé communal C1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.13 Création de poste - Service administratif - Département scolaire - employé communal B1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.14 Création de poste - Service technique - Département des bâtiments communaux - employé communal B1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.21 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - C1 9.22 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'un employé communal - B1 9.23 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - B1 9.24 Service d'éducation et d'accueil - Engagement d'une employée communale - B1 9.31 Augmentation de la tâche d'une éducatrice 9.41 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.42 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.43 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.51 Démission volontaire d'un employé communal 9.52 Démission volontaire d'une employée communale 9.53 Démission honorable d'une employée communale Les points traités en séance secrète sont soulignés.
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Promotion de l'égalité des genres sur le plan local - Accord de partenariat 2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Contrat de mise à disposition avec la société SLA concernant le service Flexibus (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention d'exécution du PAP « QE » - Rue de Bettembourg, Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2026 - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.02 Réaménagement des entrées en localités pour l’apaisement du trafic et l’augmentation de la sécurité routière - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.03 Revalorisation du Centre de Peppange – Place du Village - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.04 Pose d’un axe pluvial à Livange, rue de Peppange/rue de Bettembourg – Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire - Règlement d'organisation 2025-2026 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Modernisation de l'éclairage public - Livange, rue A Peschen (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Décompte de travaux - Modernisation de l'éclairage public - Roeser, rue des Sacrifiés 1940-1945 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Décompte de travaux - Modernisation de l'éclairage public - Berchem, rue Meckenheck (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Décompte de travaux - Modernisation de l'éclairage public - Peppange, rue Alex Federspil (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.05 Décompte de travaux - Modernisation de l'éclairage public - Crauthem, rue des Champs (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Clôture de l’exercice budgétaire 2024 - Etat des recettes restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Clôture de l'exercice budgétaire 2024 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement-taxe : droits d’inscription aux cours communaux - Révision (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Indemnités des agents communaux : modification de certaines indemnités (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste - Service administratif - Coordinateur sportif - Fonctionnaire communal - A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.02 Création de poste - Service administratif - Coordinateur sportif - Employé communal - A2 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.03 Création de poste - Agent municipal - Fonctionnaire communal - D1(Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.12 Réduction du temps de service provisoire d'un fonctionnaire communal 9.21 Nomination définitive d'un fonctionnaire communal 9.31 Démission honorable d'une employée communale 9.41 Organisation scolaire 2025-2026 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1) 9.42 Organisation scolaire 2025-2026 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C1 (50)) 9.43 Organisation scolaire 2025-2026 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (1 p cycle C2-4) 9.44 Organisation scolaire 2025-2026 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C2-4) (1) 9.45 Organisation scolaire 2025-2026 - Réaffectations aux postes vacants d'instituteur - Liste 1 (2 p cycle C2-4) (2) Les points traités en séance secrète sont soulignés.
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Présentation de projets - Echangeur de Livange & tronçon de l’autoroute A3 après l’échangeur de Livange en direction France (Présentation - PDF) 1.11 Pactes climat & nature - Rapports annuels (Présentation Pacte Climat - PDF) (Présentation Pacte Nature - PDF) 1.12 Pactes climat & nature - Adoption d'une liste de contrôle concernant des bâtiments communaux et des PAP respectueux de la nature (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.21 Résolution - Avenir de l'ONG « Solidaresch Hëllef Réiserbann » et du partenariat avec les communautés Kollas (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2025 - Club Aktiv Plus « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Modification ponctuelle de la partie écrite et graphique du PAG - « LUXITE III » (Introduction en procédure) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Modification ponctuelle de la partie écrite et graphique du PAG - « Zone Spéciale - Recyclage » (Vote) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.03 Modification de la partie écrite et graphique du PAP - quartier existant « PAP QE - Zone Spéciale - Recyclage » (Vote) 4.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.11 Adoption du nouveau règlement communal relatif à la promotion de la Biodiversité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification D - Création et alimentation de l'article 3/541/648120/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification E - Création et alimentation de l'article 4/241/221311/25017) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification F - Création et alimentation de l'article 4/612/221311/25018) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 3/224/612200/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte de travaux - Aménagement d'installations sanitaires à Crauthem et Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte de travaux - Restauration du site de la décharge communale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte de travaux - Hall sportif de Crauthem - Construction d'une annexe (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.14 Décompte de travaux - Réseau d'assainissement des eaux usées - Renouvellement de l'équipement technique des stations de pompage (Station de Livange) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.15 Décompte de travaux - Aménagement des dépôts du service technique - Dépôt secondaire de Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.16 Décompte de travaux - Mise en conformité de la salle de musique (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.21 Allocation d'un subside extraordinaire pour le 50e anniversaire de l'association CNFL (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Service écologique - Engagement d'un agent communal [Rectification] 9.11 Demande de réduction de la période d'initiation d'une employée communale 9.12 Demande de réduction de la période d'initiation d'un employé communal 9.21 Avancement en grade d'une fonctionnaire communale par voie de promotion 9.22 Avancement en grade d'un fonctionnaire communal par voie de promotion 9.31 Allocation d'une indemnité de perte de caisse 9.41 Démission honorable d'une employée communale Les points traités en séance secrète sont soulignés.
Ordre du jour 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.11 Coordinateur sportif - Bilan annuel 1.12 Convention coordinateur sportif - Meng Gemeng lieft Sport (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.13 Charte communale de développement de l'activité physique et des sports - Meng Gemeng lieft Sport (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Avenir de l'ONG « Solidaresch Hëllef Réiserbann » et du partenariat avec les communautés Kollas - Prise de position des partis politiques 2.02 Attribution de congé politique supplémentaire - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Commissions consultatives communales - Remplacements (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Convention ASFT pour l'année 2025 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Convention ASFT pour l'année 2025 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Convention ASFT pour l'année 2025 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2025 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Acte notarié - Acquisition par la Commune - Place voirie sis à Roeser - rue Schlammesté - 1102/2404 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.22 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Crauthem, lieudit « Im Fank » et « Kleinenbusch » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.23 Acte notarié - Acquisition par la Commune - parcelles sises à Crauthem, lieudit « Im Fank » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Contrat de mise à disposition - Terrain sis à la rue de la Montagne à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.32 Convention avec le SICONA relative à la renaturation d'une prairie (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.33 Convention avec le SICONA relative à la plantation et à l'entretien d'arbres fruitiers à haute-tige (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain situé à Crauthem (parcelles 407/2052, 407/2051 et 408/794) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Aménagement et finalisation des infrastructures publiques du PAP « terrain entre la rue de Bettembourg et la rue de Peppange à Livange » (Beim Kierchepad) - Projet (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Décompte de travaux - Réfection de chemins vicinaux à Berchem-Haut - Section 1 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Décompte de travaux - Pôle scolaire de Crauthem - bâtiment principal : Réfection (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Décompte de travaux - Mise en place du nouveau réseau radio intégré de radiocommunication RENITA (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.05 Décompte de travaux - Finition de la voirie du lotissement « Kraïzstrachen » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.06 Décompte intermédiaire de travaux - Cimetière de Crauthem - Extension (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification B - Alimentation de l'article 3/120/613481/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Budget 2025 - Modification budgétaire (Modification C - Modifications regroupées SEA) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 4 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Règlement définissant les secteurs de stationnement résidentiel - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.03 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Service administratif - Bureau de la population - Nomination d'un agent administratif - B1 9.02 Service technique - Secrétariat technique - Engagement d'un agent administratif - B1 9.03 Service financier - Recette communale - Nomination d'un receveur communal - [Rectification] 9.11 Service d'éducation et d'accueil - Maison Relais - Démission volontaire d'un employé communal 9.21 Allocation d’une indemnité spéciale à un agent communal Les points traités en séance secrète sont soulignés.
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