Orde du jour 1.0 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Récents articles de presse au sujet du fonctionnement du Syndicat Intercommunal de Gestion Informatique (SIGI) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Livange) 2.02&2.03 Actes notariés - Acquisitions par la Commune (immeubles sises à Roeser) 2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) 2.11 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain 2.21 Convention relative à la location d'un logement social à Berchem 2.22 Logements communaux - Contrat de bail - Prolongation 3.01 Morcellement d'un terrain à Berchem 4.01 Mise en état de la voirie rurale pendant l'exercice 2023 - Devis 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification G - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) 6.02 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification H - Alimentation de l'article 3/810/615242/99001) 6.11 Impôt commercial - Fixation du taux multiplicateur pour l'année d'imposition 2023 6.12 Impôt foncier - Fixation des taux multiplicateurs pour l'année d'imposition 2023 6.21 Décompte de travaux - Foyer Eist Heem, Berchem – Rénovation du Bâtiment et extension du premier étage 7.01 Règlement général de la circulation de 2021 - Avenant 1 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation 7.11 Confirmation d'un règlement de police édicté par le collège échevinal 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Création de poste d'un agent de nettoyage (Poste ST/C - O23)  

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprise sise à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.06 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Weiler-la-Tour) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.07 Acte notarié - Echange (parcelles sises à Crauthem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Compromis relatif à la cession de terrains à l'Etat dans l'intérêt de la mise à 3 voies de l'autoroute A3 - Lots C et D (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Vente d'un bien mobilier (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants - Avenant (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.01 Morcellement d'un terrain sis à Bivange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.02 Morcellement d'un terrain à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.01 Réfection du Chemin au lieu-dit “Wueleschbierg” à Livange - Devis supplémentaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.01 Organisation scolaire 2022/2023 - Règlement d'organisation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Compte de gestion de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Compte administratif de l'exercice 2020 - Approbation provisoire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Clôture de l’exercice budgétaire 2021 - Etat des restants à recouvrer (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.04 Clôture de l'exercice budgétaire 2021 - Titres de recette (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.11 Décompte définitif - Acquisition de 3 appartements pour la création de logements sociaux à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.12 Décompte définitif - Aménagement d’un abri pour vélos (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.13 Décompte intermédiaire - Réaménagement et mise en conformité de la Maison Relais à Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.11 Prix du concours Edward Steichen - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers

Ordre du jour Point Objet 1.01 Hommage à la mémoire de Monsieur Arthur Sinner, bourgmestre honoraire de la Commune de Roeser 1.02 Communications du collège échevinal 1.03 Questions écrites des conseillers 1.04 Avant-projet de règlement grand-ducal déclarant une zone protégée d'intérêt national sous forme de réserve naturelle et de corridor écologique - Avis (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 1.05 Commissions consultatives communales - Remplacements   1.06   Motion relative à la politique d'information concernant les activités des syndicats communaux (Extrait du registre aux  délibérations - PDF)   1.11   Remplacement à la commission des finances (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.12    Remplacement à la commission de l'environnement (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.13   Remplacement à la commission de la circulation (Extrait du registre aux délibérations - PDF)   1.14   Remplacement à la commission sociale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Acte notarié - Acquisition par la Commune (parcelle sise à Bivange, rue de Bettembourg) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Acte notarié - Acquisition par la Commune (emprises sises à Roeser) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Compromis relatif à l'acquisition d'un terrain (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Contrat de bail (Avenant 1) avec CIGL Roeserbann & Weiler-la-Tour relatif à la location d'un local (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Cimetières communaux - Nouvelles concessions créées en 2021 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification F - Alimentation de l'article 4/650/221100/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Règlement déterminant l'attribution d'un titre honoraire communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.02 Confirmation de règlements provisoires de la circulation (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Modification du tableau coordonné des indemnités des agents communaux (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.11 Poste au service d'éducation et d'accueil, département administratif - Création de poste et nomination 9.12 Départ à la retraite d'un agent communal 9.13 Démission d'un agent communal   *) Les points traités en séance secrète sont soulignés.

Point Objet 1.01 Communications du collège échevinal 1.02 Questions écrites des conseillers 1.03 Résolution relative à la crise ukrainienne (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.01 Convention ASFT pour l'année 2022 - Club Senior « Eist Heem » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.02 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Maison relais) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.03 Convention ASFT pour l'année 2022 - Services d'éducation et d'accueil pour enfants (Crèche) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.04 Convention ASFT pour l'année 2022 - Maison des jeunes de Berchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.05 Convention relative à l'organisation et au financement des activités de l'Office social pour l'année 2022 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.11 Cimetières communaux - Renouvellement de concessions (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.12 Déclassement des terrains du domaine public communal dans le domaine privé communal (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.13 Acte notarié - Vente par la Commune (parcelles sises à Berchem) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.14 Acte notarié - Echange de parcelles sises à Livange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.21 Contrat de fourniture d'électricité sur base d'énergies renouvelables (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 2.31 Charte européenne pour l’égalité des femmes et des hommes dans la vie locale - Contrat de conseiller (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.01 Budget 2022 - Modification budgétaire - E. Alimentation de l'article 3/510/648211/99001 (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.02 Attribution d'une subvention humanitaire internationale dans le cadre de la crise humanitaire en Ukraine (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.03 Allocation d'un subside extraordinaire (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.01 Confirmation de règlements de la circulation provisoires à effet limité (Extrait du registre aux délibérations - PDF) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.01 Questions orales des conseillers 9.01 Poste MR/B - T10 - Nomination d'un-e aide-éducateur/trice pour les besoins du service d'éducation et d'accueil (séance secrète)

Ordre du jour Point Objet 1.1 Communications du collège échevinal 1.2 Questions écrites des conseillers 2.0 Projet de logements sociaux « Bei der aaler Schoul » à Peppange (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 3.0 Désignation d'un délégué et d'un délégué suppléant aux transports publics (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 4.0 Commissions consultatives communales - Modification (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.1 Motion relative à la hausse des prix des énergies fossiles et au soutien communal aux ménages (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 5.2 Motion relative à la participation à l'action "Les rues au féminin" (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.1 Contrat « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 6.2 Convention avec le SICONA concernant la mise à disposition d'un conseiller dans le cadre du « Pacte Nature » (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 7.0 Convention relative à l’engagement d’un coordinateur sportif (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 8.0 Convention relative à la mise à disposition d'une infrastructure communale (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 9.0 Modification de l'entité « école » de l'enseignement fondamental de la commune de Roeser (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.1 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification A - Alimentation de l'article 3/120/608121/99002) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.2 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification B - Augmentation de crédit de l'article 3/120/642800/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF)  10.3 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification C - Diminution de crédit de l'article 2/120/744612/99004) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 10.4 Budget 2022 - Modification budgétaire (Modification D - Alimentation de l'article 2/829/744710/99001) (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 11.0 Modification de la liste des associations non communales pouvant bénéficier d'un subside extraordinaire annuel (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 12.0 Questions orales des conseillers 13.0 Création de postes en prévision de la mise en service du site Campus Kannerinsel Bierchem (Extrait du registre aux délibérations - PDF) 14.0 Prolongation de la durée du service provisoire d'un agent communal 15.0 Démission d'un agent communal 16.0 Nomination d'un fonctionnaire, groupe de traitement A1 (sous-groupe scientifique et technique) *) les points traités en séance secrète sont soulignés